SCI ARTEMISA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 989 135 538, SCI ARTEMISA est une SCI créée le 15 juillet 2025. Elle est domiciliée 6 RUE font rozet, 42400 Saint-Chamond. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par Virginie QUERRET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI ARTEMISA
INSEE- Dénomination
- SCI ARTEMISA
- SIREN
- 989 135 538
- SIRET (siège)
- 989 135 538 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR86989135538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 989 135 538
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 juillet 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 juillet 2025
- Siège social
- 6 RUE font rozet, 42400, Saint-Chamond
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI ARTEMISA
L'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle), la mise à disposition à titre gratuit au profit de l'un des associés, de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.
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Finances de SCI ARTEMISA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ARTEMISA
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 juillet 2025) · 1 an
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 juillet 2025) · 1 an
Établissements de SCI ARTEMISA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42400 Saint-ChamondSiègeActif
989 135 538 00019 · ouvert le 26 juin 2025 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ARTEMISA
INPIComptes annuels de SCI ARTEMISA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARTEMISA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ARTEMISA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARTEMISA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARTEMISA. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 05 septembre 2025 · N° 24/19105
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 23 janvier 2025 · N° 2025000197
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ARTEMISA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ARTEMISA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-06-26
- création
Date d'effet : 15 juillet 2025
Questions fréquentes sur SCI ARTEMISA
Quel est le numéro SIREN de SCI ARTEMISA ?
Le numéro SIREN de SCI ARTEMISA est 989 135 538. Le SIRET de son siège social est 989 135 538 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86989135538.
Qui dirige SCI ARTEMISA ?
SCI ARTEMISA est dirigée par Virginie QUERRET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ARTEMISA ?
Le siège social de SCI ARTEMISA est situé 6 RUE font rozet, 42400 Saint-Chamond.
SCI ARTEMISA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ARTEMISA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ARTEMISA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARTEMISA.
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