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SCI ARTEMISIA

Active
Siren443 240 122SCI83190 OLLIOULESCréée le 02 septembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions33 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 443 240 122, SCI ARTEMISIA est une SCI créée le 2 septembre 2002. Elle est domiciliée 121 Che la Keriane, 83190 Ollioules. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JACQUES BOURCIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ARTEMISIA

Dénomination
SCI ARTEMISIA
SIREN
443 240 122
SIRET (siège)
443 240 122 00012
N° TVA intracommunautaire
FR49443240122Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 240 122
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 525 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 septembre 2002
Siège social
121 CHE LA KERIANE, 83190, OLLIOULES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ARTEMISIA

Acquisition gestion et administration de tous biens immobiliers

Finances de SCI ARTEMISIA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARTEMISIA

JB

JACQUES BOURCIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 septembre 2002) · 24 ans

RB

ROMAIN BOURCIER

Autre

Depuis la création (02 septembre 2002) · 24 ans

CB

CAROLINE BOURCIER

Autre

Depuis la création (02 septembre 2002) · 24 ans

CC

CHRISTIANE COUALLIER

Autre

Depuis la création (02 septembre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI ARTEMISIA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83190 OLLIOULESSiègeActif

    443 240 122 00012 · ouvert le 12 août 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARTEMISIA

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juin 2017

  • Acte

Dépôt du 08 juin 2017

  • Acte

Dépôt du 02 septembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI ARTEMISIA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARTEMISIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARTEMISIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARTEMISIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

33 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARTEMISIA. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARTEMISIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARTEMISIA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 septembre 2002

Questions fréquentes sur SCI ARTEMISIA

Quel est le numéro SIREN de SCI ARTEMISIA ?

Le numéro SIREN de SCI ARTEMISIA est 443 240 122. Le SIRET de son siège social est 443 240 122 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49443240122.

Qui dirige SCI ARTEMISIA ?

SCI ARTEMISIA est dirigée par JACQUES BOURCIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARTEMISIA ?

Le siège social de SCI ARTEMISIA est situé 121 Che la Keriane, 83190 Ollioules.

SCI ARTEMISIA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARTEMISIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARTEMISIA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARTEMISIA.

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