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SCI ARTHIANNE

Active
Siren382 535 409SCI56890 SAINT-AVECréée le 24 juillet 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
24,7 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 382 535 409, SCI ARTHIANNE est une SCI créée le 24 juillet 1991. Elle est domiciliée rue Pierre le Nouail Res Broceliande, 56890 Saint-Ave. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. VERONIQUE DAYET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ARTHIANNE

Dénomination
SCI ARTHIANNE
SIREN
382 535 409
SIRET (siège)
382 535 409 00017
N° TVA intracommunautaire
FR15382535409Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 535 409
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
24 696,74 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 juillet 1991
Siège social
RUE PIERRE LE NOUAIL RES BROCELIANDE, 56890, SAINT-AVE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ARTHIANNE

Acquisition, administration par bail ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis et notamment d'un immeuble sis, commune de saint ave, Resi- Dence Brocéliande, rue Pierre le Nouail.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI ARTHIANNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI ARTHIANNE

VD

VERONIQUE DAYET

Gérant et associé indéfiniment responsable

DS

DIDIER SOUPENE

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI ARTHIANNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56890 SAINT-AVESiègeActif

    382 535 409 00017 · ouvert le 27 juin 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARTHIANNE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 02 septembre 1999

  • Acte

Comptes annuels de SCI ARTHIANNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARTHIANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARTHIANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARTHIANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ARTHIANNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARTHIANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARTHIANNE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : SOUPENE Véronique, Catherine, Juliette né(e) DAYET

  1. création

    Date d'effet : 24 juillet 1991

Questions fréquentes sur SCI ARTHIANNE

Quel est le numéro SIREN de SCI ARTHIANNE ?

Le numéro SIREN de SCI ARTHIANNE est 382 535 409. Le SIRET de son siège social est 382 535 409 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15382535409.

Qui dirige SCI ARTHIANNE ?

SCI ARTHIANNE est dirigée par VERONIQUE DAYET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARTHIANNE ?

Le siège social de SCI ARTHIANNE est situé rue Pierre le Nouail Res Broceliande, 56890 Saint-Ave.

SCI ARTHIANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARTHIANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARTHIANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARTHIANNE.

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