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SCI ARTHUR

Active
Siren410 363 261Société civile95160 MONTMORENCYCréée le 09 décembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 410 363 261, SCI ARTHUR est une société civile créée le 9 décembre 1996. Elle est domiciliée 36 T rue de la Republique, 95160 Montmorency. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par STEPHANE TEBOUL, gérant.

Fiche d'identité de SCI ARTHUR

Dénomination
SCI ARTHUR
SIREN
410 363 261
SIRET (siège)
410 363 261 00026
N° TVA intracommunautaire
FR36410363261Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 363 261
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 décembre 1996
Siège social
36 T RUE DE LA REPUBLIQUE, 95160, MONTMORENCY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ARTHUR

Acquisition d'un immeuble

Finances de SCI ARTHUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARTHUR

S

SC AST PATRIMOINE

Autre

En poste depuis octobre 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 octobre 2012

ST

STEPHANE TEBOUL

Gérant

En poste depuis octobre 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 octobre 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI ARTHUR

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 95160 MONTMORENCYSiègeActif

    410 363 261 00026 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 6820B

  • 95160 MONTMORENCYFermé

    410 363 261 00018 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI ARTHUR

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI ARTHUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARTHUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARTHUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARTHUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI ARTHUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARTHUR

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

    Gérant : TEBOUL Stéphane Joseph Georges modification le 22 Décembre 2010 Associé : SC AST PATRIMOINE en fonction le 08 Décembre 2010

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  1. création

    Date d'effet : 09 décembre 1996

Questions fréquentes sur SCI ARTHUR

Quel est le numéro SIREN de SCI ARTHUR ?

Le numéro SIREN de SCI ARTHUR est 410 363 261. Le SIRET de son siège social est 410 363 261 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36410363261.

Qui dirige SCI ARTHUR ?

SCI ARTHUR est dirigée par STEPHANE TEBOUL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARTHUR ?

Le siège social de SCI ARTHUR est situé 36 T rue de la Republique, 95160 Montmorency.

SCI ARTHUR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARTHUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARTHUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARTHUR.

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