CheckersProcédures

SCI ARTHUS

Active
Siren444 648 638SCI83430 SAINT MANDRIER SUR MERCréée le 13 avril 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions133 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 k€
Effectif
Non publié

SCI ARTHUS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 avril 2011, identifiée par le SIREN 444 648 638. Son siège social est situé 3 Imp de la Renardiere, 83430 Saint Mandrier sur Mer. Son activité principale relève du code NAF 6832A. La direction est assurée par PIERRE LORIOZ en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ARTHUS

Dénomination
SCI ARTHUS
SIREN
444 648 638
SIRET (siège)
444 648 638 00039
N° TVA intracommunautaire
FR83444648638Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 648 638
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 000 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
13 avril 2011
Siège social
3 IMP DE LA RENARDIERE, 83430, SAINT MANDRIER SUR MER
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI ARTHUS

Administration d'immeubles et autres biens immobiliers

Finances de SCI ARTHUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARTHUS

CL

CESAR LORIOZ

Autre

Depuis la création (13 avril 2011) · 15 ans

PL

PIERRE LORIOZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 avril 2011) · 15 ans

CL

CHARLOTTE LORIOZ

Autre

Depuis la création (13 avril 2011) · 15 ans

JR

JEANNE ROBINET

Autre

Depuis la création (13 avril 2011) · 15 ans

Établissements de SCI ARTHUS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 83430 SAINT MANDRIER SUR MERSiègeActif

    444 648 638 00039 · ouvert le 06 novembre 2017 · NAF 6832A

  • 91190 GIF-SUR-YVETTEFermé

    444 648 638 00013 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 6820B

  • 83200 TOULONFermé

    444 648 638 00021 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARTHUS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 20 décembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI ARTHUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARTHUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARTHUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARTHUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

133 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARTHUS. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARTHUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARTHUS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Associé gérant : LORIOZ Pierre André Associé : LORIOZ Charlotte Associé : LORIOZ César Associé : ROBINET Jeanne

  1. création

    Date d'effet : 13 avril 2011

Questions fréquentes sur SCI ARTHUS

Quel est le numéro SIREN de SCI ARTHUS ?

Le numéro SIREN de SCI ARTHUS est 444 648 638. Le SIRET de son siège social est 444 648 638 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83444648638.

Qui dirige SCI ARTHUS ?

SCI ARTHUS est dirigée par PIERRE LORIOZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARTHUS ?

Le siège social de SCI ARTHUS est situé 3 Imp de la Renardiere, 83430 Saint Mandrier sur Mer.

SCI ARTHUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARTHUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARTHUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARTHUS.

Entreprises similaires

Même activité à Saint Mandrier sur Mer

Entreprises administration d'immeubles et autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6832A

Administration d'immeubles et autres biens immobiliers à Saint Mandrier sur Mer

Entreprises du même secteur à Saint Mandrier sur Mer

Entreprises à Saint Mandrier sur Mer

Toutes les entreprises à Saint Mandrier sur Mer