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SCI ARTI

Active
Siren438 643 298SCI59190 CAESTRECréée le 26 juillet 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions50 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
161 k€
Effectif
Non publié

SCI ARTI est une SCI immatriculée le 26 juillet 2001 sous le numéro SIREN 438 643 298. Le siège social de l'entreprise se trouve 132 rue d'Hazebrouck, 59190 Caestre. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MAXIME BUTSTRAEN, gérant.

Fiche d'identité de SCI ARTI

Dénomination
SCI ARTI
SIREN
438 643 298
SIRET (siège)
438 643 298 00013
N° TVA intracommunautaire
FR67438643298Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 643 298
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
161 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 juillet 2001
Siège social
132 RUE D'HAZEBROUCK, 59190, CAESTRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ARTI

ACQUISITION ADMINISTRATION EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS LES IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS DONT LA SOCIETE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE PAR VOIE D'ACQUISITION D'APPORT D'ECHANGE OU AUTREMENT

Finances de SCI ARTI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARTI

DB

DAMIEN BUTSTRAEN

Autre

Depuis la création (26 juillet 2001) · 25 ans

MB

MAXIME BUTSTRAEN

Gérant

Depuis la création (26 juillet 2001) · 25 ans

DB

DOMINIQUE BUTSTRAEN

Autre

Depuis la création (26 juillet 2001) · 25 ans

CB

CHRISTOPHE BUTSTRAEN

Autre

Depuis la création (26 juillet 2001) · 25 ans

RM

REINE MANCHEZ

Autre

Depuis la création (26 juillet 2001) · 25 ans

Établissements de SCI ARTI

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59190 CAESTRESiègeActif

    438 643 298 00013 · ouvert le 02 juillet 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARTI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI ARTI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARTI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARTI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARTI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

50 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARTI. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARTI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARTI

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 juillet 2001

Questions fréquentes sur SCI ARTI

Quel est le numéro SIREN de SCI ARTI ?

Le numéro SIREN de SCI ARTI est 438 643 298. Le SIRET de son siège social est 438 643 298 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67438643298.

Qui dirige SCI ARTI ?

SCI ARTI est dirigée par MAXIME BUTSTRAEN, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARTI ?

Le siège social de SCI ARTI est situé 132 rue d'Hazebrouck, 59190 Caestre.

SCI ARTI est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARTI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARTI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARTI.

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