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SCI ARTIMM

Active
Siren538 330 127Société civile01150 LAGNIEUCréée le 06 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI ARTIMM est une société civile immatriculée le 6 décembre 2011 sous le numéro SIREN 538 330 127. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Grand Blossieu Zac du Grand Blossieu, 01150 Lagnieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par BENOIT QUEZEL-AMBRUNAZ, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ARTIMM

Dénomination
SCI ARTIMM
SIREN
538 330 127
SIRET (siège)
538 330 127 00027
N° TVA intracommunautaire
FR48538330127Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 330 127
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 décembre 2011
Siège social
LE GRAND BLOSSIEU ZAC DU GRAND BLOSSIEU, 01150, LAGNIEU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ARTIMM

Acquisition par voie d'achat ou d'apport propriété transformation construction aménagement Administrtion location acquisition gestion d'un portefeuille de valeurs mobilières ou tous instruments financiers souscription de contrats de capitalisation cautionnement hypothécaire des engagements se rattachant à l objet social

Finances de SCI ARTIMM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARTIMM

BQ

BENOIT QUEZEL-AMBRUNAZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 décembre 2011) · 14 ans

GQ

GAUTHIER QUEZEL-AMBRUNAZ

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de SCI ARTIMM

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01150 LAGNIEUSiègeActif

    538 330 127 00027 · ouvert le 30 novembre 2011 · NAF 6820B

  • 01250 SAINT-JUSTFermé

    538 330 127 00019 · ouvert le 30 novembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARTIMM

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 10 avril 2013

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI ARTIMM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARTIMM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARTIMM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARTIMM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ARTIMM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARTIMM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARTIMM

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-12-06 · Début d'activité : 2011-11-30

  1. création

    Date d'effet : 06 décembre 2011

Questions fréquentes sur SCI ARTIMM

Quel est le numéro SIREN de SCI ARTIMM ?

Le numéro SIREN de SCI ARTIMM est 538 330 127. Le SIRET de son siège social est 538 330 127 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48538330127.

Qui dirige SCI ARTIMM ?

SCI ARTIMM est dirigée par BENOIT QUEZEL-AMBRUNAZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARTIMM ?

Le siège social de SCI ARTIMM est situé Le Grand Blossieu Zac du Grand Blossieu, 01150 Lagnieu.

SCI ARTIMM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARTIMM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARTIMM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARTIMM.

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