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SCI ARTS

Active
Siren333 452 589SCI47300 VILLENEUVE-SUR-LOTCréée le 13 septembre 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
18,3 k€
Effectif
Non publié

SCI ARTS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 septembre 1985, identifiée par le SIREN 333 452 589. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 bd Bernard Palissy, 47300 Villeneuve-sur-Lot. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEAN-MICHEL TROUPEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ARTS

Dénomination
SCI ARTS
SIREN
333 452 589
SIRET (siège)
333 452 589 00018
N° TVA intracommunautaire
FR77333452589Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 452 589
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
18 288 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 septembre 1985
Siège social
21 BD BERNARD PALISSY, 47300, VILLENEUVE-SUR-LOT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ARTS

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI ARTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARTS

JT

JEAN-MICHEL TROUPEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 septembre 2009

Anciens dirigeants (1)

GT

Ginette né GUYOT TROUPEL

Gérant associé · de juillet 2009 à septembre 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI ARTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47300 VILLENEUVE-SUR-LOTSiègeActif

    333 452 589 00018 · ouvert le 09 septembre 1985 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARTS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 août 2009

  • Acte

Dépôt du 20 août 2009

  • Acte

Dépôt du 20 août 2009

  • Acte

Dépôt du 20 août 2009

  • Acte

Dépôt du 04 juin 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCI ARTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI ARTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARTS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

    Gérant associé : TROUPEL Jean-Michel

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

    Gérant associé : TROUPEL Ginette né(e) GUYOT.

  1. création

    Date d'effet : 13 septembre 1985

Questions fréquentes sur SCI ARTS

Quel est le numéro SIREN de SCI ARTS ?

Le numéro SIREN de SCI ARTS est 333 452 589. Le SIRET de son siège social est 333 452 589 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77333452589.

Qui dirige SCI ARTS ?

SCI ARTS est dirigée par JEAN-MICHEL TROUPEL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI ARTS ?

Le siège social de SCI ARTS est situé 21 bd Bernard Palissy, 47300 Villeneuve-sur-Lot.

SCI ARTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARTS.

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