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SCI ARTZAIN

Active
Siren440 275 964SCI78110 LE VESINETCréée le 20 décembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
457 k€
Effectif
Non publié

SCI ARTZAIN est une SCI immatriculée le 20 décembre 2001 sous le numéro SIREN 440 275 964. Elle est domiciliée 124 Che de Ronde, 78110 Le Vesinet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ALEXIS BROCA en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ARTZAIN

Dénomination
SCI ARTZAIN
SIREN
440 275 964
SIRET (siège)
440 275 964 00011
N° TVA intracommunautaire
FR50440275964Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 275 964
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
457 350 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 décembre 2001
Siège social
124 CHE DE RONDE, 78110, LE VESINET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ARTZAIN

L acquisition la propriété et la administration d un patrimoine mobilier et immobilier pour son propre compte y compris par voie d emprunt

Finances de SCI ARTZAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARTZAIN

CB

CATHERINE BALLO

Autre

AB

ALEXIS BROCA

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 20 avril 2025

CB

Carine BROCA

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 20 avril 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI ARTZAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78110 LE VESINETSiègeActif

    440 275 964 00011 · ouvert le 16 novembre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARTZAIN

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 décembre 2001

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI ARTZAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARTZAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARTZAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARTZAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ARTZAIN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARTZAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARTZAIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

    Gérant, Associé : BROCA Alexis ; Associé : BROCA Carine

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 2001

Questions fréquentes sur SCI ARTZAIN

Quel est le numéro SIREN de SCI ARTZAIN ?

Le numéro SIREN de SCI ARTZAIN est 440 275 964. Le SIRET de son siège social est 440 275 964 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50440275964.

Qui dirige SCI ARTZAIN ?

SCI ARTZAIN est dirigée par ALEXIS BROCA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARTZAIN ?

Le siège social de SCI ARTZAIN est situé 124 Che de Ronde, 78110 Le Vesinet.

SCI ARTZAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARTZAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARTZAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARTZAIN.

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