SCI ARVEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ARVEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 octobre 1999, identifiée par le SIREN 424 896 553. Elle est domiciliée 120 rue Jean Jaures 120 122, 59970 Fresnes-sur-Escaut. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MICHELE LLABRES, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI ARVEL
INSEE- Dénomination
- SCI ARVEL
- SIREN
- 424 896 553
- SIRET (siège)
- 424 896 553 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR61424896553Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 424 896 553
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 octobre 1999
- Siège social
- 120 RUE JEAN JAURES 120 122, 59970, FRESNES-SUR-ESCAUT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ARVEL
La propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir pro- priétaire ultérieurement par voie d'acquisition, construction, rénovation, échange, apport ou au- ment
Finances de SCI ARVEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ARVEL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (28 octobre 1999) · 26 ans
Établissements de SCI ARVEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59970 FRESNES-SUR-ESCAUTSiègeActif
424 896 553 00015 · ouvert le 01 novembre 1999 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ARVEL
INPIComptes annuels de SCI ARVEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ARVEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARVEL. Elles s'échelonnent de 2005 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 21 mars 2025 · N° 2025R00002
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 janvier 2005 · N° 02-46.078
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ARVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ARVEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES
- création
Date d'effet : 28 octobre 1999
Questions fréquentes sur SCI ARVEL
Quel est le numéro SIREN de SCI ARVEL ?
Le numéro SIREN de SCI ARVEL est 424 896 553. Le SIRET de son siège social est 424 896 553 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61424896553.
Qui dirige SCI ARVEL ?
SCI ARVEL est dirigée par MICHELE LLABRES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ARVEL ?
Le siège social de SCI ARVEL est situé 120 rue Jean Jaures 120 122, 59970 Fresnes-sur-Escaut.
SCI ARVEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ARVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ARVEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARVEL.
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