SCI ARYA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ARYA est une société civile immatriculée le 19 mars 2007 sous le numéro SIREN 493 134 613. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 av d'Alsace 18 rue Pasteur, 06240 Beausoleil. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. M. KHORSAND AMIR-REZA exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI ARYA
INSEE- Dénomination
- SCI ARYA
- SIREN
- 493 134 613
- SIRET (siège)
- 493 134 613 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR09493134613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 134 613
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 mars 2007
- Siège social
- 11 AV D'ALSACE 18 RUE PASTEUR, 06240, BEAUSOLEIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ARYA
L'ACQUISITION, LA PROPRIETE, LA MISE EN VALEUR, LA GESTION D'UN PATRIMOINE IMMOBILIER, L'ADMINISTRATION, LA JOUISSANCE ET L'EXPLOITAT ION PAR BAIL OU AUTREMENT DE TOUT IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS EN FRANCE OU A L'ETRANGER, LA MISE A DISPOSITION GRATUITE DESDITS BIENS AUX ASSOCIES OU A L'UN D'EUX ET SPECIALEMENT DE LOTS DEPENDANTS D'UN IMMEUBLE DENOMME "L'AVANT SCENE" SIS A BEAUSOLEIL 11 AVE D'ALSACE ET 18 RUE PASTEUR
Finances de SCI ARYA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ARYA
INSEEM. KHORSAND AMIR-REZA
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 mars 2007) · 19 ans
MME KHORSAND PARISSA SONIA
Autre
Depuis la création (19 mars 2007) · 19 ans
Établissements de SCI ARYA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06240 BEAUSOLEILSiègeActif
493 134 613 00014 · ouvert le 27 novembre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ARYA
INPIComptes annuels de SCI ARYA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARYA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ARYA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARYA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARYA. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 30 juin 2026 · N° 24/02078
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/03112
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 27 avril 2026 · N° 2026P00388
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch3 Cab3 Surendettement
Décision du 13 avril 2026 · N° 25/03712
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre contentieux et sanctions PC
Décision du 20 février 2025 · N° 2025L00102
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 26 janvier 2023 · N° 21/01300
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ARYA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ARYA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 mars 2007
Questions fréquentes sur SCI ARYA
Quel est le numéro SIREN de SCI ARYA ?
Le numéro SIREN de SCI ARYA est 493 134 613. Le SIRET de son siège social est 493 134 613 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09493134613.
Qui dirige SCI ARYA ?
SCI ARYA est dirigée par M. KHORSAND AMIR-REZA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ARYA ?
Le siège social de SCI ARYA est situé 11 av d'Alsace 18 rue Pasteur, 06240 Beausoleil.
SCI ARYA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ARYA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ARYA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARYA.
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