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SCI ARZEL

Active
Siren903 302 859SCI34830 CLAPIERSCréée le 20 septembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions18 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 903 302 859, SCI ARZEL est une SCI créée le 20 septembre 2021. Elle est domiciliée 215 rue des Arbousiers, 34830 Clapiers. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par STEPHANE ARZEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ARZEL

Dénomination
SCI ARZEL
SIREN
903 302 859
SIRET (siège)
903 302 859 00017
N° TVA intracommunautaire
FR92903302859Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 302 859
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 septembre 2021
Siège social
215 RUE DES ARBOUSIERS, 34830, CLAPIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ARZEL

La Société a pour objet l'acquisition par tous moyens de tous terrains, immeubles et droits immobiliers la prise à bail ou en crédit-bail avec promesse de vente de ces immeubles l'exploitation par location des immeubles dont la Société deviendra propriétaire ou locataire l'entretien, l'administration et l'exploitation des biens acquis par la Société, soit par cession ou apport.

Finances de SCI ARZEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARZEL

S

SPFPL ARZEL

Autre

Depuis la création (20 septembre 2021) · 5 ans

SA

STEPHANE ARZEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 septembre 2021) · 5 ans

AB

AURELIE BENEZETH

Autre

Depuis la création (20 septembre 2021) · 5 ans

Établissements de SCI ARZEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34830 CLAPIERSSiègeActif

    903 302 859 00017 · ouvert le 17 septembre 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARZEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 septembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de SCI ARZEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARZEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARZEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

18 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARZEL. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARZEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-09-20 · Début d'activité : 2021-09-17

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 2021

Questions fréquentes sur SCI ARZEL

Quel est le numéro SIREN de SCI ARZEL ?

Le numéro SIREN de SCI ARZEL est 903 302 859. Le SIRET de son siège social est 903 302 859 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92903302859.

Qui dirige SCI ARZEL ?

SCI ARZEL est dirigée par STEPHANE ARZEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARZEL ?

Le siège social de SCI ARZEL est situé 215 rue des Arbousiers, 34830 Clapiers.

SCI ARZEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARZEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARZEL.

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