SCI ASCLEPIOS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
SCI ASCLEPIOS est une SCI immatriculée le 2 janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 377 612. Son siège social est situé 9 rue de Verdun Masson Brigitte, 54700 Pont-A-Mousson. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par PHILIPPE MASSON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI ASCLEPIOS
INSEE- Dénomination
- SCI ASCLEPIOS
- SIREN
- 440 377 612
- SIRET (siège)
- 440 377 612 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR26440377612Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 377 612
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 02 janvier 2002
- Siège social
- 9 RUE DE VERDUN MASSON BRIGITTE, 54700, PONT-A-MOUSSON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ASCLEPIOS
La propriété et la gestion de tous biens mobiliers et immobiliers et de tous autres biens meubles et immeubles
Finances de SCI ASCLEPIOS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ASCLEPIOS
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 octobre 2019
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 octobre 2019
Gérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI ASCLEPIOS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54700 PONT-A-MOUSSONSiègeActif
440 377 612 00013 · ouvert le 08 novembre 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI ASCLEPIOS
INPIComptes annuels de SCI ASCLEPIOS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ASCLEPIOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ASCLEPIOS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ASCLEPIOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ASCLEPIOS. Elles s'échelonnent de 2021 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 21 mai 2026 · N° 26/00286
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-4
Décision du 17 février 2026 · N° 24/11628
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 23 janvier 2026 · N° 25/00602
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-11
Décision du 17 novembre 2025 · N° 2025043681
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre
Décision du 04 mars 2025 · N° 24/02161
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 février 2021 · N° 19-18.206
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ASCLEPIOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ASCLEPIOS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MASSON Brigitte, Marie, Josèphe né(e) PAGEL ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MASSON Philippe, Paul, Camille ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : ADAM Sophie, Marie, Paule né(e) MASSON
- création
Date d'effet : 02 janvier 2002
Questions fréquentes sur SCI ASCLEPIOS
Quel est le numéro SIREN de SCI ASCLEPIOS ?
Le numéro SIREN de SCI ASCLEPIOS est 440 377 612. Le SIRET de son siège social est 440 377 612 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26440377612.
Qui dirige SCI ASCLEPIOS ?
SCI ASCLEPIOS est dirigée par PHILIPPE MASSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ASCLEPIOS ?
Le siège social de SCI ASCLEPIOS est situé 9 rue de Verdun Masson Brigitte, 54700 Pont-A-Mousson.
SCI ASCLEPIOS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ASCLEPIOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ASCLEPIOS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ASCLEPIOS.
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