SCI ASNIERES GRESILLONS

Active

Siren431 479 732SCI18370 PREVERANGESCréée le 06 novembre 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 600 €
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 431 479 732, SCI ASNIERES GRESILLONS est une SCI créée le 6 novembre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Rosiers, 18370 Preveranges. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par BRUNO BOUVAT MARTIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ASNIERES GRESILLONS

INSEE

Dénomination: SCI ASNIERES GRESILLONS
SIREN: 431 479 732
SIRET (siège): 431 479 732 00015
N° TVA intracommunautaire: FR10431479732Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 431 479 732
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 600 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 06 novembre 2002
Siège social: LES ROSIERS, 18370, PREVERANGES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI ASNIERES GRESILLONS

La propriété l'administration et l'exploitation par tout moyen notamment par la gestion directe de tous immeubles ruraux ou urbains. La mise en valeur de ces immeubles par des travaux de toute nature.

Finances de SCI ASNIERES GRESILLONS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ASNIERES GRESILLONS

INSEE

BRUNO BOUVAT MARTIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 novembre 2002) · 23 ans

MARIE-FRANCE BOUVAT-MARTIN

Autre

Depuis la création (06 novembre 2002) · 23 ans

JEAN BOUVAT-MARTIN

Autre

Depuis la création (06 novembre 2002) · 23 ans

Établissements de SCI ASNIERES GRESILLONS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

18370 PREVERANGESSiègeActif
431 479 732 00015 · ouvert le 12 février 1930 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ASNIERES GRESILLONS

INPI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 décembre 2011

Acte

Dépôt du 22 décembre 2011

Acte

Dépôt du 01 janvier 2002

Acte

Comptes annuels de SCI ASNIERES GRESILLONS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ASNIERES GRESILLONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ASNIERES GRESILLONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ASNIERES GRESILLONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ASNIERES GRESILLONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ASNIERES GRESILLONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ASNIERES GRESILLONS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 06 novembre 2002

Questions fréquentes sur SCI ASNIERES GRESILLONS

Quel est le numéro SIREN de SCI ASNIERES GRESILLONS ?

Le numéro SIREN de SCI ASNIERES GRESILLONS est 431 479 732. Le SIRET de son siège social est 431 479 732 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10431479732.

Qui dirige SCI ASNIERES GRESILLONS ?

SCI ASNIERES GRESILLONS est dirigée par BRUNO BOUVAT MARTIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ASNIERES GRESILLONS ?

Le siège social de SCI ASNIERES GRESILLONS est situé Les Rosiers, 18370 Preveranges.