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SCI ASPAN-RS

Active
Siren107 060 063SCI79000 NiortCréée le 16 juillet 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
104 k€
Effectif
Non publié

SCI ASPAN-RS est une SCI immatriculée le 16 juillet 2026 sous le numéro SIREN 107 060 063. Le siège social de l'entreprise se trouve 578 AV de Limoges, 79000 Niort. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110C. La direction est assurée par Robert Suire en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ASPAN-RS

Dénomination
SCI ASPAN-RS
SIREN
107 060 063
SIRET (siège)
107 060 063 00016
N° TVA intracommunautaire
FR09107060063Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 107 060 063
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 juillet 2026
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
104 000 €
Code NAF / APE
4110C
Date de création
16 juillet 2026
Siège social
578 AV de Limoges, 79000, Niort
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ASPAN-RS

Gestion d'un hangar

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Finances de SCI ASPAN-RS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI ASPAN-RS

RS

Robert Suire

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 juillet 2026) · moins d'un an

MB

MARIE-CLAUDE BRECHBIEHL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 juillet 2026) · moins d'un an

FN

Frederic Nouzillat

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 juillet 2026) · moins d'un an

JR

Jean-Paul Richet

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 juillet 2026) · moins d'un an

AD

Arnaud Drouhet

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 juillet 2026) · moins d'un an

SL

Stephane lagorre

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 juillet 2026) · moins d'un an

Établissements de SCI ASPAN-RS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79000 NiortSiègeActif

    107 060 063 00016 · ouvert le 01 août 2026 · NAF 4110C

Documents juridiques de SCI ASPAN-RS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juillet 2026

  • Copie des statuts

Comptes annuels de SCI ASPAN-RS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ASPAN-RS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ASPAN-RS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ASPAN-RS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ASPAN-RS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ASPAN-RS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ASPAN-RS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-07-16 · Début d'activité : 2026-08-01

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 2026

Questions fréquentes sur SCI ASPAN-RS

Quel est le numéro SIREN de SCI ASPAN-RS ?

Le numéro SIREN de SCI ASPAN-RS est 107 060 063. Le SIRET de son siège social est 107 060 063 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09107060063.

Qui dirige SCI ASPAN-RS ?

SCI ASPAN-RS est dirigée par Robert Suire, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ASPAN-RS ?

Le siège social de SCI ASPAN-RS est situé 578 AV de Limoges, 79000 Niort.

SCI ASPAN-RS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ASPAN-RS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ASPAN-RS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ASPAN-RS.

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