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SCI ASPEL

Active
Siren492 350 939SCI21121 FONTAINE-LES-DIJONCréée le 30 octobre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
90,0 k€
Effectif
Non publié

SCI ASPEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 octobre 2006, identifiée par le SIREN 492 350 939. Son siège social est situé 11 Imp de la Moselle, 21121 Fontaine-les-Dijon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par DOMINIQUE MARZAIS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ASPEL

Dénomination
SCI ASPEL
SIREN
492 350 939
SIRET (siège)
492 350 939 00012
N° TVA intracommunautaire
FR73492350939Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 350 939
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
90 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 octobre 2006
Siège social
11 IMP DE LA MOSELLE, 21121, FONTAINE-LES-DIJON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ASPEL

ACQUISITION OU APPORT MISE EN VALEUR CONSTRUCTION ADMINISTRATION DE TOUS IMMEUBLES

Finances de SCI ASPEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ASPEL

DM

DOMINIQUE MARZAIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 octobre 2006) · 20 ans

CM

CHRISTOPHE MICHIELS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 octobre 2006) · 20 ans

Établissements de SCI ASPEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21121 FONTAINE-LES-DIJONSiègeActif

    492 350 939 00012 · ouvert le 24 août 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ASPEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 octobre 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI ASPEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ASPEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ASPEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ASPEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ASPEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ASPEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ASPEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 octobre 2006

Questions fréquentes sur SCI ASPEL

Quel est le numéro SIREN de SCI ASPEL ?

Le numéro SIREN de SCI ASPEL est 492 350 939. Le SIRET de son siège social est 492 350 939 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73492350939.

Qui dirige SCI ASPEL ?

SCI ASPEL est dirigée par DOMINIQUE MARZAIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ASPEL ?

Le siège social de SCI ASPEL est situé 11 Imp de la Moselle, 21121 Fontaine-les-Dijon.

SCI ASPEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ASPEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ASPEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ASPEL.

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