SCI ASPHODELE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ASPHODELE est une société civile immatriculée le 20 septembre 1995 sous le numéro SIREN 402 384 002. Le siège social de l'entreprise se trouve Che Amedee Morin, 83160 La Valette-du-Var. Son activité principale relève du code NAF 6820A. ANDRE BILLY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI ASPHODELE
INSEE- Dénomination
- SCI ASPHODELE
- SIREN
- 402 384 002
- SIRET (siège)
- 402 384 002 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR16402384002Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 384 002
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 20 septembre 1995
- Siège social
- CHE AMEDEE MORIN, 83160, LA VALETTE-DU-VAR
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI ASPHODELE
Propriété, administration, exploitation par bail, location ou autrement, des immeubles qui seront apportés à la société ou acquis par elle
Finances de SCI ASPHODELE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ASPHODELE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (20 septembre 1995) · 31 ans
Établissements de SCI ASPHODELE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 83160 LA VALETTE-DU-VARSiègeActif
402 384 002 00018 · ouvert le 20 juillet 1995 · NAF 6820A
- 83160 LA VALETTE DU VARActif
402 384 002 00026 · ouvert le 16 décembre 2013 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI ASPHODELE
INPIComptes annuels de SCI ASPHODELE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ASPHODELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ASPHODELE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ASPHODELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI ASPHODELE. Elle date de 2010. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 6
Décision du 21 janvier 2010 · N° 08/15988
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ASPHODELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ASPHODELE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 septembre 1995
Questions fréquentes sur SCI ASPHODELE
Quel est le numéro SIREN de SCI ASPHODELE ?
Le numéro SIREN de SCI ASPHODELE est 402 384 002. Le SIRET de son siège social est 402 384 002 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16402384002.
Qui dirige SCI ASPHODELE ?
SCI ASPHODELE est dirigée par ANDRE BILLY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ASPHODELE ?
Le siège social de SCI ASPHODELE est situé Che Amedee Morin, 83160 La Valette-du-Var.
SCI ASPHODELE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ASPHODELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ASPHODELE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ASPHODELE.
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