SCI ASPHODELES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 501 999 031, SCI ASPHODELES est une 6540 créée le 16 janvier 2008. Son siège social est situé 2 rue de l'Estiratge, 34270 Les Matelles. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par CLAUDE BOCQUILLON, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI ASPHODELES
INSEE- Dénomination
- SCI ASPHODELES
- SIREN
- 501 999 031
- SIRET (siège)
- 501 999 031 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR34501999031Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 999 031
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 janvier 2008
- Siège social
- 2 RUE DE L'ESTIRATGE, 34270, LES MATELLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ASPHODELES
Acquisition et gestion de biens immobiliers
Finances de SCI ASPHODELES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ASPHODELES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 janvier 2008) · 18 ans
Établissements de SCI ASPHODELES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34270 LES MATELLESSiègeActif
501 999 031 00013 · ouvert le 20 décembre 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ASPHODELES
INPIComptes annuels de SCI ASPHODELES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ASPHODELES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ASPHODELES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ASPHODELES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ASPHODELES. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 11 juin 2026 · N° 2026F02660
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 23 avril 2026 · N° 2025F06306
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 22 janvier 2026 · N° 24/09125
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 06 janvier 2026 · N° 2025F06306
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 21 octobre 2025 · N° 24/09125
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre 4
Décision du 08 octobre 2025 · N° 25/05277
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 02 octobre 2025 · N° 25/02772
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 12 décembre 2000 · N° 98-10.224
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 décembre 1995 · N° 92-14.961
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ASPHODELES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ASPHODELES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-01-16 · Début d'activité : 2007-12-20
- création
Date d'effet : 16 janvier 2008
Questions fréquentes sur SCI ASPHODELES
Quel est le numéro SIREN de SCI ASPHODELES ?
Le numéro SIREN de SCI ASPHODELES est 501 999 031. Le SIRET de son siège social est 501 999 031 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34501999031.
Qui dirige SCI ASPHODELES ?
SCI ASPHODELES est dirigée par CLAUDE BOCQUILLON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ASPHODELES ?
Le siège social de SCI ASPHODELES est situé 2 rue de l'Estiratge, 34270 Les Matelles.
SCI ASPHODELES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ASPHODELES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ASPHODELES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ASPHODELES.
Entreprises similaires
Même activité à Les Matelles
