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SCI AT-GESTION

Active
Siren790 623 185SCI38230 CHAVANOZCréée le 21 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

SCI AT-GESTION est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 janvier 2013, identifiée par le SIREN 790 623 185. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 All de Kerfany, 38230 Chavanoz. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par KHALID ATIL en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI AT-GESTION

Dénomination
SCI AT-GESTION
SIREN
790 623 185
SIRET (siège)
790 623 185 00010
N° TVA intracommunautaire
FR56790623185Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 623 185
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 janvier 2013
Siège social
1 ALL DE KERFANY, 38230, CHAVANOZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI AT-GESTION

Acquisition, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location de tous biens et droits immobiliers

Finances de SCI AT-GESTION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI AT-GESTION

KA

KHALID ATIL

Autre

Depuis la création (21 janvier 2013) · 13 ans

KA

KAMEL ATIL

Autre

Depuis la création (21 janvier 2013) · 13 ans

Établissements de SCI AT-GESTION

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38230 CHAVANOZSiègeActif

    790 623 185 00010 · ouvert le 08 janvier 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI AT-GESTION

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 janvier 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI AT-GESTION

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AT-GESTION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI AT-GESTION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AT-GESTION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI AT-GESTION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI AT-GESTION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI AT-GESTION

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-01-08

  1. création

    Date d'effet : 21 janvier 2013

Questions fréquentes sur SCI AT-GESTION

Quel est le numéro SIREN de SCI AT-GESTION ?

Le numéro SIREN de SCI AT-GESTION est 790 623 185. Le SIRET de son siège social est 790 623 185 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56790623185.

Qui dirige SCI AT-GESTION ?

SCI AT-GESTION est dirigée par KHALID ATIL, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI AT-GESTION ?

Le siège social de SCI AT-GESTION est situé 1 All de Kerfany, 38230 Chavanoz.

SCI AT-GESTION est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI AT-GESTION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI AT-GESTION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AT-GESTION.

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