SCI ATALL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ATALL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 février 2004, identifiée par le SIREN 452 172 257. Elle est domiciliée 60 Rte de Montrevault la Futaie, 49600 Beaupreau-en-Mauges. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ALAIN PITON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI ATALL
INSEE- Dénomination
- SCI ATALL
- SIREN
- 452 172 257
- SIRET (siège)
- 452 172 257 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR10452172257Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 452 172 257
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 février 2004
- Siège social
- 60 RTE DE MONTREVAULT LA FUTAIE, 49600, BEAUPREAU-EN-MAUGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ATALL
ACQUISITION ET GESTION DE BIENS A CARACTERE IMMOBILIER OU MOBILIER
Finances de SCI ATALL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ATALL
INSEEBODACCGérant
En poste depuis septembre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 septembre 2023
Gérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI ATALL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49600 BEAUPREAU-EN-MAUGESSiègeActif
452 172 257 00019 · ouvert le 17 février 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ATALL
INPIComptes annuels de SCI ATALL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ATALL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ATALL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ATALL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI ATALL. Elle date de 1991. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 31 janvier 1991 · N° 88-13.492
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ATALL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ATALL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 17 février 2004
Questions fréquentes sur SCI ATALL
Quel est le numéro SIREN de SCI ATALL ?
Le numéro SIREN de SCI ATALL est 452 172 257. Le SIRET de son siège social est 452 172 257 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10452172257.
Qui dirige SCI ATALL ?
SCI ATALL est dirigée par ALAIN PITON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ATALL ?
Le siège social de SCI ATALL est situé 60 Rte de Montrevault la Futaie, 49600 Beaupreau-en-Mauges.
SCI ATALL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ATALL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ATALL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ATALL.
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