SCI ATAMAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 441 739 810, SCI ATAMAN est une SCI créée le 16 avril 2002. Elle est domiciliée 6 rue Marcel Sembat, 08000 Charleville-Mezieres. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. NUH ATAMAN exerce les fonctions de associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI ATAMAN
INSEE- Dénomination
- SCI ATAMAN
- SIREN
- 441 739 810
- SIRET (siège)
- 441 739 810 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR10441739810Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 739 810
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 avril 2002
- Siège social
- 6 RUE MARCEL SEMBAT, 08000, CHARLEVILLE-MEZIERES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI ATAMAN
L'acquisition de tous immeubles, leur gestion, et leur exploitation par bail, location ou autrement et notamment l'acquisition d'un immeuble à usage professionnel 46-48, rue de l'Abreuvoir 08000 CHARLEVILLE MEZIERES
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI ATAMAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ATAMAN
INSEEÉtablissements de SCI ATAMAN
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 08000 CHARLEVILLE-MEZIERESSiègeActif
441 739 810 00022 · ouvert le 28 février 2002 · NAF 6820B
- 08000 CHARLEVILLE-MEZIERESActif
441 739 810 00014 · ouvert le 28 février 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ATAMAN
INPIComptes annuels de SCI ATAMAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ATAMAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ATAMAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ATAMAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI ATAMAN. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Ch. Civile Cab. 3
Décision du 11 mars 2026 · N° 23/08580
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ATAMAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ATAMAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 avril 2002
Questions fréquentes sur SCI ATAMAN
Quel est le numéro SIREN de SCI ATAMAN ?
Le numéro SIREN de SCI ATAMAN est 441 739 810. Le SIRET de son siège social est 441 739 810 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10441739810.
Qui dirige SCI ATAMAN ?
SCI ATAMAN est dirigée par NUH ATAMAN, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ATAMAN ?
Le siège social de SCI ATAMAN est situé 6 rue Marcel Sembat, 08000 Charleville-Mezieres.
SCI ATAMAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ATAMAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ATAMAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ATAMAN.
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