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SCI ATAT

Active
Siren379 878 341SCI33650 LA BREDECréée le 23 novembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI ATAT est une SCI immatriculée le 23 novembre 1990 sous le numéro SIREN 379 878 341. Le siège social de l'entreprise se trouve av du Chateau, 33650 La Brede. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. AUBRY JEAN CLAUDE JACQUES exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ATAT

Dénomination
SCI ATAT
SIREN
379 878 341
SIRET (siège)
379 878 341 00013
N° TVA intracommunautaire
FR77379878341Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 878 341
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
23 novembre 1990
Siège social
AV DU CHATEAU, 33650, LA BREDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ATAT

Location de logements

Finances de SCI ATAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ATAT

A

AUBRY JEAN CLAUDE JACQUES

Gérant

Depuis la création (23 novembre 1990) · 35 ans

Établissements de SCI ATAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33650 LA BREDESiègeActif

    379 878 341 00013 · ouvert le 12 novembre 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI ATAT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI ATAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ATAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ATAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ATAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI ATAT. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ATAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ATAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 novembre 1990

Questions fréquentes sur SCI ATAT

Quel est le numéro SIREN de SCI ATAT ?

Le numéro SIREN de SCI ATAT est 379 878 341. Le SIRET de son siège social est 379 878 341 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77379878341.

Qui dirige SCI ATAT ?

SCI ATAT est dirigée par AUBRY JEAN CLAUDE JACQUES, gérant.

Où se situe le siège social de SCI ATAT ?

Le siège social de SCI ATAT est situé av du Chateau, 33650 La Brede.

SCI ATAT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ATAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ATAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ATAT.

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