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SCI ATBS

Active
Siren383 112 182Société civile06000 NICECréée le 27 septembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI ATBS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 septembre 1991, identifiée par le SIREN 383 112 182. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Pl de Tende, 06000 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. TAIEB AIT ALI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ATBS

Dénomination
SCI ATBS
SIREN
383 112 182
SIRET (siège)
383 112 182 00027
N° TVA intracommunautaire
FR48383112182Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 112 182
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 septembre 1991
Siège social
1 PL DE TENDE, 06000, NICE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ATBS

Acquisition gestion administration de biens immobiliers sis à Nice 16 et 24 Bld Tzarewitch et 1 3 et 5 ave Weygand et toutes opérations pouvant se rattacher à l'objet social sans modifier le caractère de la société

Finances de SCI ATBS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ATBS

TA

TAIEB AIT ALI

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 novembre 2016

JF

JAMILA FATHAN

Autre

En poste depuis novembre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 novembre 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI ATBS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06000 NICESiègeActif

    383 112 182 00027 · ouvert le 27 septembre 1991 · NAF 6820B

  • 06000 NICEFermé

    383 112 182 00019 · ouvert le 27 septembre 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI ATBS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2016

  • Acte

Comptes annuels de SCI ATBS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ATBS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ATBS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ATBS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ATBS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ATBS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ATBS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Associé : FATHAN Jamila en fonction le 21 Novembre 2016 ; Gérant Associé : AIT ALI Taieb en fonction le 21 Novembre 2016

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 1991

Questions fréquentes sur SCI ATBS

Quel est le numéro SIREN de SCI ATBS ?

Le numéro SIREN de SCI ATBS est 383 112 182. Le SIRET de son siège social est 383 112 182 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48383112182.

Qui dirige SCI ATBS ?

SCI ATBS est dirigée par TAIEB AIT ALI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ATBS ?

Le siège social de SCI ATBS est situé 1 Pl de Tende, 06000 Nice.

SCI ATBS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ATBS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ATBS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ATBS.

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