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SCI ATC

Active
Siren326 508 587SCI94420 LE PLESSIS-TREVISECréée le 01 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
76,22 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 326 508 587, SCI ATC est une SCI créée le 1er décembre 1982. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 E av Therese, 94420 Le Plessis-Trevise. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SAUVAGET EPOUSE CAIRE GISELE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ATC

Dénomination
SCI ATC
SIREN
326 508 587
SIRET (siège)
326 508 587 00028
N° TVA intracommunautaire
FR82326508587Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 326 508 587
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
76,22 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 décembre 1982
Siège social
15 E AV THERESE, 94420, LE PLESSIS-TREVISE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ATC

Acquisition de terrain immeubles bâtis droits immobiliers construction d'immeubles rénovation et réhabilitation d'immeubles en vue de leur reventes.

Finances de SCI ATC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ATC

S

SAUVAGET EPOUSE CAIRE GISELE

Gérant

Depuis la création (01 décembre 1982) · 43 ans

Établissements de SCI ATC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94420 LE PLESSIS-TREVISESiègeActif

    326 508 587 00028 · ouvert le 27 décembre 1982 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ATC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI ATC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ATC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ATC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ATC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI ATC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ATC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1982

Questions fréquentes sur SCI ATC

Quel est le numéro SIREN de SCI ATC ?

Le numéro SIREN de SCI ATC est 326 508 587. Le SIRET de son siège social est 326 508 587 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82326508587.

Qui dirige SCI ATC ?

SCI ATC est dirigée par SAUVAGET EPOUSE CAIRE GISELE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI ATC ?

Le siège social de SCI ATC est situé 15 E av Therese, 94420 Le Plessis-Trevise.

SCI ATC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ATC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ATC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ATC.

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