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SCI ATC

Active
Siren394 011 969SCI47190 AiguillonCréée le 07 mars 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
22,9 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 394 011 969, SCI ATC est une SCI créée le 7 mars 1994. Son siège social est situé 222 CHE de montazet, 47190 Aiguillon. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par THIERRY ZERBATO, gérant.

Fiche d'identité de SCI ATC

Dénomination
SCI ATC
SIREN
394 011 969
SIRET (siège)
394 011 969 00026
N° TVA intracommunautaire
FR30394011969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 011 969
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 octobre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
22 867,35 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
07 mars 1994
Siège social
222 CHE de montazet, 47190, Aiguillon
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ATC

Propriété, gestion à titre civil de tous biens mobiliers et immobiliers

Finances de SCI ATC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ATC

TZ

THIERRY ZERBATO

Gérant

En poste depuis août 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 août 2008

BZ

BENOIT ZERBATO

Autre

WZ

WILLIAM ZERBATO

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI ATC

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 47190 AiguillonSiègeActif

    394 011 969 00026 · ouvert le 07 mars 1994 · NAF 6820A

  • 47190 LAGARRIGUEActif

    394 011 969 00018 · ouvert le 14 février 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI ATC

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 août 2008

  • Acte

Dépôt du 07 mars 1994

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI ATC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ATC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ATC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ATC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI ATC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ATC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

    Gérant(e) : ZERBATO Thierry, Michel

  1. création

    Date d'effet : 07 mars 1994

Questions fréquentes sur SCI ATC

Quel est le numéro SIREN de SCI ATC ?

Le numéro SIREN de SCI ATC est 394 011 969. Le SIRET de son siège social est 394 011 969 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30394011969.

Qui dirige SCI ATC ?

SCI ATC est dirigée par THIERRY ZERBATO, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ATC ?

Le siège social de SCI ATC est situé 222 CHE de montazet, 47190 Aiguillon.

SCI ATC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ATC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ATC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ATC.

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