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SCI ATC

Active
Siren477 491 344SCI12330 SAINT-CHRISTOPHE-VALLONCréée le 24 juin 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,6 k€
Effectif
Non publié

SCI ATC est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 juin 2004, identifiée par le SIREN 477 491 344. Elle est domiciliée 11 RUE DES CHENES Saint-Christophe-Vallon, 12330 Saint-Christophe-Vallon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par CLAUDETTE CODIS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ATC

Dénomination
SCI ATC
SIREN
477 491 344
SIRET (siège)
477 491 344 00016
N° TVA intracommunautaire
FR63477491344Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 491 344
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 juin 2004
Siège social
11 RUE DES CHENES Saint-Christophe-Vallon, 12330, SAINT-CHRISTOPHE-VALLON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ATC

Acquisition, gestion, location de tous biens immobiliers

Finances de SCI ATC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ATC

CC

CLAUDETTE CODIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 juin 2004) · 22 ans

JT

JEAN-LOUIS THEMINES

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 juin 2004) · 22 ans

Établissements de SCI ATC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12330 SAINT-CHRISTOPHE-VALLONSiègeActif

    477 491 344 00016 · ouvert le 01 juin 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ATC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juin 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI ATC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ATC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ATC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ATC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI ATC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ATC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 juin 2004

Questions fréquentes sur SCI ATC

Quel est le numéro SIREN de SCI ATC ?

Le numéro SIREN de SCI ATC est 477 491 344. Le SIRET de son siège social est 477 491 344 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63477491344.

Qui dirige SCI ATC ?

SCI ATC est dirigée par CLAUDETTE CODIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ATC ?

Le siège social de SCI ATC est situé 11 RUE DES CHENES Saint-Christophe-Vallon, 12330 Saint-Christophe-Vallon.

SCI ATC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ATC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ATC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ATC.

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