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SCI ATC IMMO 3

Active
Siren512 086 398SCI57000 METZCréée le 22 avril 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

SCI ATC IMMO 3 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 avril 2009, identifiée par le SIREN 512 086 398. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 rue Dupont des Loges, 57000 Metz. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par FRANCOIS GRANDIDIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI ATC IMMO 3

Dénomination
SCI ATC IMMO 3
SIREN
512 086 398
SIRET (siège)
512 086 398 00025
N° TVA intracommunautaire
FR75512086398Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 086 398
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 avril 2009
Siège social
23 RUE DUPONT DES LOGES, 57000, METZ
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI ATC IMMO 3

Acquisition prise à bail location de tous immeubles ou droits immobiliers la mise en valeur des biens ainsi que leur administration.

Finances de SCI ATC IMMO 3

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ATC IMMO 3

FG

FRANCOIS GRANDIDIER

Gérant

Depuis la création (22 avril 2009) · 17 ans

A

ATC IMMO

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 avril 2009) · 17 ans

Établissements de SCI ATC IMMO 3

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 57000 METZSiègeActif

    512 086 398 00025 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 6820B

  • 57950 MONTIGNY-LES-METZFermé

    512 086 398 00017 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ATC IMMO 3

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 22 avril 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCI ATC IMMO 3

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ATC IMMO 3. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ATC IMMO 3

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ATC IMMO 3. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ATC IMMO 3 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ATC IMMO 3 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ATC IMMO 3

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-04-01

  1. création

    Date d'effet : 22 avril 2009

Questions fréquentes sur SCI ATC IMMO 3

Quel est le numéro SIREN de SCI ATC IMMO 3 ?

Le numéro SIREN de SCI ATC IMMO 3 est 512 086 398. Le SIRET de son siège social est 512 086 398 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75512086398.

Qui dirige SCI ATC IMMO 3 ?

SCI ATC IMMO 3 est dirigée par FRANCOIS GRANDIDIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ATC IMMO 3 ?

Le siège social de SCI ATC IMMO 3 est situé 23 rue Dupont des Loges, 57000 Metz.

SCI ATC IMMO 3 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ATC IMMO 3 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ATC IMMO 3 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ATC IMMO 3.

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