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SCI ATELIS

Active
Siren477 886 006SCI07360 DUNIERE-SUR-EYRIEUXCréée le 23 juillet 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 477 886 006, SCI ATELIS est une SCI créée le 23 juillet 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 136 IMP DE LA PLANCHE ZI la Vignasse, 07360 Duniere-sur-Eyrieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par STEPHANE PETIT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ATELIS

Dénomination
SCI ATELIS
SIREN
477 886 006
SIRET (siège)
477 886 006 00030
N° TVA intracommunautaire
FR67477886006Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 886 006
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
23 juillet 2004
Siège social
136 IMP DE LA PLANCHE ZI la Vignasse, 07360, DUNIERE-SUR-EYRIEUX
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI ATELIS

Acquisition, gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location ou toute autre forme d'un immeuble.

Finances de SCI ATELIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ATELIS

ED

EMILIE DUMONT

Autre

ED

EMILIE DUMONT

Associé indéfiniment responsable

SP

STEPHANE PETIT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 mars 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI ATELIS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 07360 DUNIERE-SUR-EYRIEUXSiègeActif

    477 886 006 00030 · ouvert le 07 février 2022 · NAF 6820A

  • 26600 LA ROCHE DE GLUNFermé

    477 886 006 00014 · ouvert le 14 juin 2004 · NAF 6820A

  • 07800 LA VOULTE-SUR-RHONEFermé

    477 886 006 00022 · ouvert le 01 septembre 2015 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI ATELIS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 13 juillet 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI ATELIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ATELIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ATELIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ATELIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ATELIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ATELIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ATELIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : PETIT Stéphane

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

  1. création

    Date d'effet : 23 juillet 2004

Questions fréquentes sur SCI ATELIS

Quel est le numéro SIREN de SCI ATELIS ?

Le numéro SIREN de SCI ATELIS est 477 886 006. Le SIRET de son siège social est 477 886 006 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67477886006.

Qui dirige SCI ATELIS ?

SCI ATELIS est dirigée par STEPHANE PETIT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ATELIS ?

Le siège social de SCI ATELIS est situé 136 IMP DE LA PLANCHE ZI la Vignasse, 07360 Duniere-sur-Eyrieux.

SCI ATELIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ATELIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ATELIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ATELIS.

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