SCI ATHANOR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ATHANOR est une société civile immatriculée le 6 mars 2008 sous le numéro SIREN 502 943 053. Elle est domiciliée 9 av du Marechal Maunoury, 75016 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832A. Elle est dirigée par CHRISTIAN DERVELOY, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI ATHANOR
INSEE- Dénomination
- SCI ATHANOR
- SIREN
- 502 943 053
- SIRET (siège)
- 502 943 053 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR88502943053Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 943 053
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6832A
- Date de création
- 06 mars 2008
- Siège social
- 9 AV DU MARECHAL MAUNOURY, 75016, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ATHANOR
L'acquisition, la gestion de tous biens et droits immobiliers. La jouissance et la mise à disposition à titre gratuit des biens, propriété de la SCI au profit des associés
Finances de SCI ATHANOR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ATHANOR
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (06 mars 2008) · 18 ans
Établissements de SCI ATHANOR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75016 PARISSiègeActif
502 943 053 00012 · ouvert le 19 février 2008 · NAF 6832A
Documents juridiques de SCI ATHANOR
INPIComptes annuels de SCI ATHANOR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ATHANOR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ATHANOR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ATHANOR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ATHANOR. Elles s'échelonnent de 1996 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 02 septembre 2025 · N° 22/00567
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 15 mai 2025 · N° 23/06653
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référés
Décision du 12 mars 2025 · N° 2024R00284
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2 e chambre civile
Décision du 13 février 2025 · N° 22/00484
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 15 octobre 2024 · N° 23/06653
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-4
Décision du 21 février 2024 · N° 22/00730
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 27 juin 2022 · N° 19/06271
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 avril 2021 · N° 17-24.215
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 26 février 2020 · N° 18-20.136
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 29 mai 2018 · N° 17/01888
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8e Chambre A
Décision du 08 juin 2017 · N° 14/14600
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e Chambre
Décision du 15 novembre 2012 · N° 11/04382
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 novembre 2001 · N° 00-16.035
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 décembre 2000 · N° 99-12.217
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 janvier 1996 · N° 93-20.815
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ATHANOR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ATHANOR
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris
nomination du Gérant : Benoist D'azy, nom d'usage : Derveloy, Béatrice
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-03-06 · Début d'activité : 2008-02-19
- création
Date d'effet : 06 mars 2008
Questions fréquentes sur SCI ATHANOR
Quel est le numéro SIREN de SCI ATHANOR ?
Le numéro SIREN de SCI ATHANOR est 502 943 053. Le SIRET de son siège social est 502 943 053 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88502943053.
Qui dirige SCI ATHANOR ?
SCI ATHANOR est dirigée par CHRISTIAN DERVELOY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ATHANOR ?
Le siège social de SCI ATHANOR est situé 9 av du Marechal Maunoury, 75016 Paris.
SCI ATHANOR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ATHANOR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ATHANOR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ATHANOR.
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