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SCI ATHOS

Active
Siren381 543 206SCI14630 FRENOUVILLECréée le 18 avril 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions94 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,3 k€
Effectif
Non publié

SCI ATHOS est une SCI immatriculée le 18 avril 1991 sous le numéro SIREN 381 543 206. Son siège social est situé 16 rue de la Resistance, 14630 Frenouville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par GERARD GOSNET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI ATHOS

Dénomination
SCI ATHOS
SIREN
381 543 206
SIRET (siège)
381 543 206 00035
N° TVA intracommunautaire
FR45381543206Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 543 206
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 317,46 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 avril 1991
Siège social
16 RUE DE LA RESISTANCE, 14630, FRENOUVILLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI ATHOS

Propriété administration gestion exploitation par bail ou location de tous immeubles bâtis ou non bâtis

Finances de SCI ATHOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ATHOS

GG

GERARD GOSNET

Gérant

En poste depuis février 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 février 2016

CG

CHRISTOPHE GOSNET

Associé indéfiniment responsable

AH

AGNES HOFLACK

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

FB

François, Marie, Claude BASSOT

Gérant · de avril 2014 à février 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI ATHOS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 14630 FRENOUVILLESiègeActif

    381 543 206 00035 · ouvert le 25 mars 1991 · NAF 6820B

  • 14320 SAINT-MARTIN-DE-FONTENAYFermé

    381 543 206 00019 · ouvert le 25 mars 1991 · NAF 6820B

  • 14190 MAIZIERESFermé

    381 543 206 00027 · ouvert le 23 décembre 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ATHOS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 18 septembre 2018

  • Acte

Dépôt du 05 février 2016

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 07 avril 2014

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du 04 janvier 1999

  • Acte

Comptes annuels de SCI ATHOS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ATHOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ATHOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ATHOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

94 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ATHOS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ATHOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ATHOS

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

    Gérant : GOSNET Gérard, Jacques, Roland

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Gérant : GOSNET Gérard, Jacques, Roland

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Gérant : GOSNET Gérard, Jacques, Roland

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Gérant : BASSOT François, Marie, Claude

  1. création

    Date d'effet : 18 avril 1991

Questions fréquentes sur SCI ATHOS

Quel est le numéro SIREN de SCI ATHOS ?

Le numéro SIREN de SCI ATHOS est 381 543 206. Le SIRET de son siège social est 381 543 206 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45381543206.

Qui dirige SCI ATHOS ?

SCI ATHOS est dirigée par GERARD GOSNET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ATHOS ?

Le siège social de SCI ATHOS est situé 16 rue de la Resistance, 14630 Frenouville.

SCI ATHOS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ATHOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ATHOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ATHOS.

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