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SCI ATIS

Active
Siren452 987 878SCI57970 YUTZCréée le 27 avril 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions54 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI ATIS est une SCI immatriculée le 27 avril 2004 sous le numéro SIREN 452 987 878. Elle est domiciliée 7 rue du Berry, 57970 Yutz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par AOUATIF EL AMRAOUI en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI ATIS

Dénomination
SCI ATIS
SIREN
452 987 878
SIRET (siège)
452 987 878 00017
N° TVA intracommunautaire
FR48452987878Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 987 878
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 avril 2004
Siège social
7 RUE DU BERRY, 57970, YUTZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ATIS

L'ACQUISITION, LA PROPRIETE ET LA GESTION DE TOUS IMMEUBLES OU DROITS IMMOBILIERS, AINSI QUE L'ACHAT, LA VENTE ET LA GESTION DES VALEURS MOBILIERES.

Finances de SCI ATIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ATIS

AE

AOUATIF EL AMRAOUI

Gérant

Depuis la création (27 avril 2004) · 22 ans

Établissements de SCI ATIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57970 YUTZSiègeActif

    452 987 878 00017 · ouvert le 29 mars 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ATIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 avril 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI ATIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ATIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ATIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ATIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

54 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ATIS. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ATIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ATIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 avril 2004

Questions fréquentes sur SCI ATIS

Quel est le numéro SIREN de SCI ATIS ?

Le numéro SIREN de SCI ATIS est 452 987 878. Le SIRET de son siège social est 452 987 878 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48452987878.

Qui dirige SCI ATIS ?

SCI ATIS est dirigée par AOUATIF EL AMRAOUI, gérant.

Où se situe le siège social de SCI ATIS ?

Le siège social de SCI ATIS est situé 7 rue du Berry, 57970 Yutz.

SCI ATIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ATIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ATIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ATIS.

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