SCI ATITLANS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ATITLANS est une SCI immatriculée le 23 octobre 2006 sous le numéro SIREN 492 494 307. Le siège social de l'entreprise se trouve 358 All du Parc Saint Jean, 83100 Toulon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par DOMINIQUE BUSSONE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI ATITLANS
INSEE- Dénomination
- SCI ATITLANS
- SIREN
- 492 494 307
- SIRET (siège)
- 492 494 307 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR79492494307Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 494 307
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 octobre 2006
- Siège social
- 358 ALL DU PARC SAINT JEAN, 83100, TOULON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ATITLANS
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI ATITLANS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ATITLANS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 octobre 2006) · 20 ans
Établissements de SCI ATITLANS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83100 TOULONSiègeActif
492 494 307 00027 · ouvert le 01 mai 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ATITLANS
INPIComptes annuels de SCI ATITLANS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ATITLANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ATITLANS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ATITLANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI ATITLANS. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 13 avril 2023 · N° 22/01549
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ATITLANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ATITLANS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- création
Date d'effet : 23 octobre 2006
Questions fréquentes sur SCI ATITLANS
Quel est le numéro SIREN de SCI ATITLANS ?
Le numéro SIREN de SCI ATITLANS est 492 494 307. Le SIRET de son siège social est 492 494 307 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79492494307.
Qui dirige SCI ATITLANS ?
SCI ATITLANS est dirigée par DOMINIQUE BUSSONE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ATITLANS ?
Le siège social de SCI ATITLANS est situé 358 All du Parc Saint Jean, 83100 Toulon.
SCI ATITLANS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ATITLANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ATITLANS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ATITLANS.
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