SCI ATLANT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ATLANT est une SCI immatriculée le 6 octobre 2016 sous le numéro SIREN 822 973 673. Elle est domiciliée 6 RUE AMIRAL NOUVEL DE LA FLECHE Vauchrétien, 49240 Avrille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. NICOLAS COUTANT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI ATLANT
INSEE- Dénomination
- SCI ATLANT
- SIREN
- 822 973 673
- SIRET (siège)
- 822 973 673 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR13822973673Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 822 973 673
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 octobre 2016
- Siège social
- 6 RUE AMIRAL NOUVEL DE LA FLECHE Vauchrétien, 49240, AVRILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI ATLANT
Propriété, construction, aménagement, administration, location de tous biens immobiliers. Tous investissements mobiliers et/ou financiers.
Finances de SCI ATLANT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ATLANT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (06 octobre 2016) · 10 ans
Établissements de SCI ATLANT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 49240 AVRILLESiègeActif
822 973 673 00020 · ouvert le 02 septembre 2016 · NAF 6820B
- 49250 BRISSAC LOIRE AUBANCEFermé
822 973 673 00012 · ouvert le 02 septembre 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ATLANT
INPIComptes annuels de SCI ATLANT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ATLANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ATLANT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ATLANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ATLANT. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 06 novembre 2025 · N° 2025078920
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 6
Décision du 25 novembre 2022 · N° 21/22204
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 décembre 2017 · N° 16-21.525
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, 6e chambre
Décision du 31 mai 2016 · N° 14/04041
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ATLANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ATLANT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 06 octobre 2016
Questions fréquentes sur SCI ATLANT
Quel est le numéro SIREN de SCI ATLANT ?
Le numéro SIREN de SCI ATLANT est 822 973 673. Le SIRET de son siège social est 822 973 673 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13822973673.
Qui dirige SCI ATLANT ?
SCI ATLANT est dirigée par NICOLAS COUTANT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ATLANT ?
Le siège social de SCI ATLANT est situé 6 RUE AMIRAL NOUVEL DE LA FLECHE Vauchrétien, 49240 Avrille.
SCI ATLANT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ATLANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ATLANT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ATLANT.
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