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SCI ATLAS

Active
Siren440 886 133SCI91450 Soisy-sur-SeineCréée le 08 février 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions199 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,1 k€
Effectif
Non publié

SCI ATLAS est une SCI immatriculée le 8 février 2002 sous le numéro SIREN 440 886 133. Elle est domiciliée 15 RUE des Francs Bourgeois, 91450 Soisy-sur-Seine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par Hind HMICHE, gérant.

Fiche d'identité de SCI ATLAS

Dénomination
SCI ATLAS
SIREN
440 886 133
SIRET (siège)
440 886 133 00022
N° TVA intracommunautaire
FR70440886133Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 886 133
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 050 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
08 février 2002
Siège social
15 RUE des Francs Bourgeois, 91450, Soisy-sur-Seine
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ATLAS

Location de logement

Finances de SCI ATLAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ATLAS

MH

MUSTAPHA HMICHE

Associé indéfiniment responsable

MS

MARTINE SIMON

Autre

HH

Hind HMICHE

Gérant

En poste depuis octobre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 octobre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI ATLAS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 91450 Soisy-sur-SeineSiègeActif

    440 886 133 00022 · ouvert le 01 octobre 2024 · NAF 6820A

  • 91450 Soisy-sur-SeineFermé

    440 886 133 00014 · ouvert le 08 février 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI ATLAS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI ATLAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ATLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ATLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ATLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ATLAS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ATLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ATLAS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

    Gérant : HMICHE Hind, Myriam, Jemaa

  1. création

    Date d'effet : 08 février 2002

Questions fréquentes sur SCI ATLAS

Quel est le numéro SIREN de SCI ATLAS ?

Le numéro SIREN de SCI ATLAS est 440 886 133. Le SIRET de son siège social est 440 886 133 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70440886133.

Qui dirige SCI ATLAS ?

SCI ATLAS est dirigée par Hind HMICHE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ATLAS ?

Le siège social de SCI ATLAS est situé 15 RUE des Francs Bourgeois, 91450 Soisy-sur-Seine.

SCI ATLAS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ATLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ATLAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ATLAS.

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