CheckersProcédures

SCI ATLI

Active
Siren444 506 323654093130 NOISY-LE-SECCréée le 10 décembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCI ATLI est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 décembre 2002, identifiée par le SIREN 444 506 323. Son siège social est situé 8 rue Jean Jaures, 93130 Noisy-le-Sec. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de SCI ATLI

Dénomination
SCI ATLI
SIREN
444 506 323
SIRET (siège)
444 506 323 00013
N° TVA intracommunautaire
FR35444506323Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 506 323
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
6540
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 décembre 2002
Siège social
8 RUE JEAN JAURES, 93130, NOISY-LE-SEC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ATLI

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI ATLI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ATLI

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCI ATLI

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93130 NOISY-LE-SECSiègeActif

    444 506 323 00013 · ouvert le 10 décembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ATLI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 décembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI ATLI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ATLI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ATLI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ATLI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ATLI n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ATLI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ATLI

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 2002

Questions fréquentes sur SCI ATLI

Quel est le numéro SIREN de SCI ATLI ?

Le numéro SIREN de SCI ATLI est 444 506 323. Le SIRET de son siège social est 444 506 323 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35444506323.

Où se situe le siège social de SCI ATLI ?

Le siège social de SCI ATLI est situé 8 rue Jean Jaures, 93130 Noisy-le-Sec.

SCI ATLI est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ATLI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ATLI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ATLI.

Entreprises similaires

Même activité à Noisy-le-Sec

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Noisy-le-Sec

Entreprises du même secteur à Noisy-le-Sec

Entreprises à Noisy-le-Sec

Toutes les entreprises à Noisy-le-Sec