SCI ATMOSPHERE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ATMOSPHERE est une SCI immatriculée le 19 août 2005 sous le numéro SIREN 483 759 163. Elle est domiciliée Pl de la Liberte, 63270 Vic-le-Comte. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. EMMANUEL VIMAL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI ATMOSPHERE
INSEE- Dénomination
- SCI ATMOSPHERE
- SIREN
- 483 759 163
- SIRET (siège)
- 483 759 163 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR70483759163Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 759 163
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 août 2005
- Siège social
- PL DE LA LIBERTE, 63270, VIC-LE-COMTE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI ATMOSPHERE
Acquisition - administration et gestion de tout immeuble ou bien immobilier
Finances de SCI ATMOSPHERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ATMOSPHERE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2009 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 décembre 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI ATMOSPHERE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 63270 VIC-LE-COMTESiègeActif
483 759 163 00023 · ouvert le 20 juillet 2005 · NAF 6820B
- 63270 VIC-LE-COMTEActif
483 759 163 00015 · ouvert le 16 août 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ATMOSPHERE
INPIComptes annuels de SCI ATMOSPHERE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ATMOSPHERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ATMOSPHERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ATMOSPHERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
41 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ATMOSPHERE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1- section B
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/04681
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 06 juillet 2026 · N° 25/01752
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, 6ème chambre civile
Décision du 11 juin 2026 · N° 21/05417
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3
Décision du 28 mai 2026 · N° 23/01633
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 24 avril 2026 · N° 26/00098
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/58116
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 27 mars 2026 · N° 25/08356
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 10 février 2026 · N° 2026000728
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1- section A
Décision du 09 février 2026 · N° 23/02976
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX cab 1
Décision du 19 janvier 2026 · N° 25/81585
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 05 novembre 2025 · N° 24/05340
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Tribunal de commerce, chambre 09
Décision du 28 octobre 2025 · N° 2025L03799
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Décision du 07 octobre 2025 · N° 2025075736
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Décision du 11 septembre 2025 · N° 2025R00022
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Décision du 03 juillet 2025 · N° 24/10395
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Décision du 11 juin 2025 · N° 2025L02690
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Décision du 05 juin 2025 · N° 2024R00078
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Tribunal de commerce, chambre 02
Décision du 15 avril 2025 · N° 2023F02472
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, rEFERES GENERAUX
Décision du 26 mars 2025 · N° 24/08296
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 25 mars 2025 · N° 23/02392
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 28 février 2025 · N° 24/02234
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 23 janvier 2025 · N° 2024R00044
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Tribunal de commerce, référés - première chambre
Décision du 23 janvier 2025 · N° 2024R00043
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 26 novembre 2024 · N° 21/08596
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Décision du 15 octobre 2024 · N° 24/01109
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, rEFERES GENERAUX
Décision du 11 septembre 2024 · N° 24/03103
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, rEFERES GENERAUX
Décision du 11 septembre 2024 · N° 24/03099
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Décision du 27 juin 2024 · N° 21/07367
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Décision du 23 janvier 2024 · N° 23/00503
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, loyers commerciaux
Décision du 09 janvier 2024 · N° 22/01124
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre
Décision du 09 novembre 2023 · N° 21/03901
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Commerciale
Décision du 30 mai 2023 · N° 18/01394
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 23 novembre 2022 · N° 20/01493
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 mars 2020 · N° 18-12.228
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 19 janvier 1994 · N° 92-83.043
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ATMOSPHERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ATMOSPHERE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 19 août 2005
Questions fréquentes sur SCI ATMOSPHERE
Quel est le numéro SIREN de SCI ATMOSPHERE ?
Le numéro SIREN de SCI ATMOSPHERE est 483 759 163. Le SIRET de son siège social est 483 759 163 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70483759163.
Qui dirige SCI ATMOSPHERE ?
SCI ATMOSPHERE est dirigée par EMMANUEL VIMAL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI ATMOSPHERE ?
Le siège social de SCI ATMOSPHERE est situé Pl de la Liberte, 63270 Vic-le-Comte.
SCI ATMOSPHERE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ATMOSPHERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 août 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ATMOSPHERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ATMOSPHERE.
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