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SCI ATOM

Active
Siren501 453 690Société civile78140 VELIZY-VILLACOUBLAYCréée le 12 décembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions23 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI ATOM est une société civile immatriculée le 12 décembre 2007 sous le numéro SIREN 501 453 690. Le siège social de l'entreprise se trouve 51 rue Paul Doumer, 78140 Velizy-Villacoublay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par PATRICE BERNARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ATOM

Dénomination
SCI ATOM
SIREN
501 453 690
SIRET (siège)
501 453 690 00015
N° TVA intracommunautaire
FR13501453690Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 453 690
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 décembre 2007
Siège social
51 RUE PAUL DOUMER, 78140, VELIZY-VILLACOUBLAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ATOM

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration et la location du lot 1062 de l'ensemble immobilier sis à CHAVLLE (92) 1077 avenue Roger Salengro et 22 rue de la Fontaine Henri IV et généralement toutes les opérations civiles s'y rattachant.

Finances de SCI ATOM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ATOM

FB

FRANCK BERNARD

Autre

Depuis la création (12 décembre 2007) · 18 ans

PB

PATRICE BERNARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 décembre 2007) · 18 ans

Établissements de SCI ATOM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78140 VELIZY-VILLACOUBLAYSiègeActif

    501 453 690 00015 · ouvert le 14 novembre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ATOM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 décembre 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI ATOM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ATOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ATOM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ATOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

23 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ATOM. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ATOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ATOM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2007-11-14

  1. création

    Date d'effet : 12 décembre 2007

Questions fréquentes sur SCI ATOM

Quel est le numéro SIREN de SCI ATOM ?

Le numéro SIREN de SCI ATOM est 501 453 690. Le SIRET de son siège social est 501 453 690 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13501453690.

Qui dirige SCI ATOM ?

SCI ATOM est dirigée par PATRICE BERNARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ATOM ?

Le siège social de SCI ATOM est situé 51 rue Paul Doumer, 78140 Velizy-Villacoublay.

SCI ATOM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ATOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ATOM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ATOM.

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