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SCI ATOME

Active
Siren803 419 118SCI06240 BEAUSOLEILCréée le 09 juillet 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions32 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI ATOME est une SCI immatriculée le 9 juillet 2014 sous le numéro SIREN 803 419 118. Elle est domiciliée 23 av de Saint-Roman, 06240 Beausoleil. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par NICOLAS SPINELLI, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ATOME

Dénomination
SCI ATOME
SIREN
803 419 118
SIRET (siège)
803 419 118 00010
N° TVA intracommunautaire
FR08803419118Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 419 118
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 juillet 2014
Siège social
23 AV DE SAINT-ROMAN, 06240, BEAUSOLEIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ATOME

Acquisition, apport, transformation, construction, location.

Finances de SCI ATOME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ATOME

LC

LAETITIA CUVILLON

Autre

Depuis la création (09 juillet 2014) · 12 ans

FN

FRANCOISE NEGRE

Autre

Depuis la création (09 juillet 2014) · 12 ans

LN

LORENZO NOVELLI

Autre

Depuis la création (09 juillet 2014) · 12 ans

NS

NICOLAS SPINELLI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 juillet 2014) · 12 ans

Établissements de SCI ATOME

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06240 BEAUSOLEILSiègeActif

    803 419 118 00010 · ouvert le 13 mai 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ATOME

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 février 2021

  • Acte

Dépôt du 02 février 2021

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 2014

  • Acte

Comptes annuels de SCI ATOME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ATOME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ATOME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ATOME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

32 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ATOME. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ATOME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ATOME

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-05-13

  1. création

    Date d'effet : 09 juillet 2014

Questions fréquentes sur SCI ATOME

Quel est le numéro SIREN de SCI ATOME ?

Le numéro SIREN de SCI ATOME est 803 419 118. Le SIRET de son siège social est 803 419 118 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08803419118.

Qui dirige SCI ATOME ?

SCI ATOME est dirigée par NICOLAS SPINELLI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ATOME ?

Le siège social de SCI ATOME est situé 23 av de Saint-Roman, 06240 Beausoleil.

SCI ATOME est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ATOME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ATOME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ATOME.

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