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SCI ATOS

Active
Siren530 879 535SCI69570 DARDILLYCréée le 09 mars 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions121 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
700 €
Effectif
Non publié

SCI ATOS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 mars 2011, identifiée par le SIREN 530 879 535. Elle est domiciliée 15 Che du Plateau, 69570 Dardilly. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. AURELIE CHAVROCHE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ATOS

Dénomination
SCI ATOS
SIREN
530 879 535
SIRET (siège)
530 879 535 00025
N° TVA intracommunautaire
FR79530879535Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 879 535
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
700 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
09 mars 2011
Siège social
15 CHE DU PLATEAU, 69570, DARDILLY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ATOS

L'acquisition d'un immeuble sis Lieudit "Cornu" 290 rue Louise Labé - 69970 Chaponnay, l'administration, l'exploitation par bail, location ou autrement de cet immeuble et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire.

Finances de SCI ATOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ATOS

AC

AURELIE CHAVROCHE

Autre

FL

FRANCK LUTZ

Autre

Depuis la création (09 mars 2011) · 15 ans

Établissements de SCI ATOS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69570 DARDILLYSiègeActif

    530 879 535 00025 · ouvert le 15 mars 2011 · NAF 6820A

  • 69970 CHAPONNAYFermé

    530 879 535 00017 · ouvert le 22 février 2011 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI ATOS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 août 2023

  • Acte

Dépôt du 02 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 22 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 09 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 09 mars 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI ATOS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ATOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ATOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ATOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

121 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ATOS. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ATOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ATOS

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    CHAVROCHE Aurélie nom d'usage : CHAVROCHE devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 09 mars 2011

Questions fréquentes sur SCI ATOS

Quel est le numéro SIREN de SCI ATOS ?

Le numéro SIREN de SCI ATOS est 530 879 535. Le SIRET de son siège social est 530 879 535 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79530879535.

Qui dirige SCI ATOS ?

SCI ATOS est dirigée par AURELIE CHAVROCHE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ATOS ?

Le siège social de SCI ATOS est situé 15 Che du Plateau, 69570 Dardilly.

SCI ATOS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ATOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ATOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ATOS.

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