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SCI ATOUT-TERRE

Active
Siren510 697 238SCI44420 PIRIAC-SUR-MERCréée le 24 février 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 510 697 238, SCI ATOUT-TERRE est une SCI créée le 24 février 2009. Son siège social est situé 465 Rte du Clos du Moulin za du Pladreau, 44420 Piriac-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par OLIVIER CUISINIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ATOUT-TERRE

Dénomination
SCI ATOUT-TERRE
SIREN
510 697 238
SIRET (siège)
510 697 238 00010
N° TVA intracommunautaire
FR06510697238Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 697 238
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 février 2009
Siège social
465 RTE DU CLOS DU MOULIN ZA DU PLADREAU, 44420, PIRIAC-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI ATOUT-TERRE

Location acquisition d'immeubles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI ATOUT-TERRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ATOUT-TERRE

OC

OLIVIER CUISINIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 février 2009) · 17 ans

OJ

OLIVIER JANOT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 février 2009) · 17 ans

Établissements de SCI ATOUT-TERRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44420 PIRIAC-SUR-MERSiègeActif

    510 697 238 00010 · ouvert le 22 janvier 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ATOUT-TERRE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 novembre 2012

  • Acte

Dépôt du 03 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 24 février 2009

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Comptes annuels de SCI ATOUT-TERRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ATOUT-TERRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ATOUT-TERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ATOUT-TERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ATOUT-TERRE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ATOUT-TERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ATOUT-TERRE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-02-24 · Début d'activité : 2009-01-22

  1. création

    Date d'effet : 24 février 2009

Questions fréquentes sur SCI ATOUT-TERRE

Quel est le numéro SIREN de SCI ATOUT-TERRE ?

Le numéro SIREN de SCI ATOUT-TERRE est 510 697 238. Le SIRET de son siège social est 510 697 238 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06510697238.

Qui dirige SCI ATOUT-TERRE ?

SCI ATOUT-TERRE est dirigée par OLIVIER CUISINIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ATOUT-TERRE ?

Le siège social de SCI ATOUT-TERRE est situé 465 Rte du Clos du Moulin za du Pladreau, 44420 Piriac-sur-Mer.

SCI ATOUT-TERRE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ATOUT-TERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ATOUT-TERRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ATOUT-TERRE.

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