SCI ATS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ATS est une SCI immatriculée le 19 avril 2017 sous le numéro SIREN 829 109 016. Son siège social est situé 3 RUE des Colibris, 62300 Lens. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par Mohand-Arezki FOUGHALI en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI ATS
INSEE- Dénomination
- SCI ATS
- SIREN
- 829 109 016
- SIRET (siège)
- 829 109 016 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR01829109016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 829 109 016
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 avril 2017
- Siège social
- 3 RUE des Colibris, 62300, Lens
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI ATS
L'acquisition de tous immeubles, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement desdits immeubles et de tous autres immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement
Finances de SCI ATS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ATS
INSEEBODACCSHM
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 avril 2017) · 9 ans
Anciens dirigeants (1)
Marc Marcel Gaston nom d'usage : HUBLE HUBLE
Gérant · de avril 2017 à janvier 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI ATS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 62300 LensSiègeActif
829 109 016 00024 · ouvert le 15 décembre 2025 · NAF 6820B
- 80000 AmiensFermé
829 109 016 00016 · ouvert le 19 avril 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ATS
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI ATS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ATS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ATS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ATS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI ATS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ATS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras
Immatriculée le 2026-01-22 · Début d'activité : 2025-12-15
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-04-19
- création
Date d'effet : 19 avril 2017
Questions fréquentes sur SCI ATS
Quel est le numéro SIREN de SCI ATS ?
Le numéro SIREN de SCI ATS est 829 109 016. Le SIRET de son siège social est 829 109 016 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01829109016.
Qui dirige SCI ATS ?
SCI ATS est dirigée par Mohand-Arezki FOUGHALI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ATS ?
Le siège social de SCI ATS est situé 3 RUE des Colibris, 62300 Lens.
SCI ATS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ATS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ATS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ATS.
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