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SCI AU CLOS

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Siren840 362 727SCI25250 BEUTALCréée le 14 juin 2018

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
100 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 840 362 727, SCI AU CLOS est une SCI créée le 14 juin 2018. Son siège social est situé 5 rue de la Briere, 25250 Beutal. SCI AU CLOS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par VALERIE VIRIOT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI AU CLOS

Dénomination
SCI AU CLOS
SIREN
840 362 727
SIRET (siège)
840 362 727 00017
N° TVA intracommunautaire
FR90840362727Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 840 362 727
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
14 juin 2018
Siège social
5 RUE DE LA BRIERE, 25250, BEUTAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI AU CLOS

exploitation par bail et location immobilière

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Finances de SCI AU CLOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI AU CLOS

FT

FREDERIC TUETEY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 juin 2018) · 8 ans

VV

VALERIE VIRIOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 juin 2018) · 8 ans

Établissements de SCI AU CLOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25250 BEUTALSiègeActif

    840 362 727 00017 · ouvert le 01 juin 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI AU CLOS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 juin 2018

  • Acte

Conformité de SCI AU CLOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AU CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AU CLOS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI AU CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI AU CLOS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-06-14 · Début d'activité : 2018-06-01

  1. création

    Date d'effet : 14 juin 2018

Questions fréquentes sur SCI AU CLOS

Quel est le numéro SIREN de SCI AU CLOS ?

Le numéro SIREN de SCI AU CLOS est 840 362 727. Le SIRET de son siège social est 840 362 727 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90840362727.

Qui dirige SCI AU CLOS ?

SCI AU CLOS est dirigée par VALERIE VIRIOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI AU CLOS ?

Le siège social de SCI AU CLOS est situé 5 rue de la Briere, 25250 Beutal.

SCI AU CLOS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI AU CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI AU CLOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AU CLOS.