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SCI AU SAPIN

Active
Siren348 883 604SCI25000 BESANCONCréée le 22 décembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
365,88 €
Effectif
Non publié

SCI AU SAPIN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 décembre 1988, identifiée par le SIREN 348 883 604. Son siège social est situé 15 Che des Essarts l'Amour, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. THIERRY MUSTER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI AU SAPIN

Dénomination
SCI AU SAPIN
SIREN
348 883 604
SIRET (siège)
348 883 604 00012
N° TVA intracommunautaire
FR66348883604Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 883 604
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
365,88 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 décembre 1988
Siège social
15 CHE DES ESSARTS L'AMOUR, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI AU SAPIN

L'ACQUISITION ET LA GESTION DE TOUS IMMEUBLES OU TERRAINS.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI AU SAPIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI AU SAPIN

TM

THIERRY MUSTER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 décembre 1988) · 37 ans

SS

SYLVIE SIMODE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 décembre 1988) · 37 ans

Établissements de SCI AU SAPIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    348 883 604 00012 · ouvert le 08 décembre 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI AU SAPIN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 octobre 2016

  • Acte

Comptes annuels de SCI AU SAPIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AU SAPIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI AU SAPIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AU SAPIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI AU SAPIN. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI AU SAPIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI AU SAPIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 décembre 1988

Questions fréquentes sur SCI AU SAPIN

Quel est le numéro SIREN de SCI AU SAPIN ?

Le numéro SIREN de SCI AU SAPIN est 348 883 604. Le SIRET de son siège social est 348 883 604 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66348883604.

Qui dirige SCI AU SAPIN ?

SCI AU SAPIN est dirigée par THIERRY MUSTER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI AU SAPIN ?

Le siège social de SCI AU SAPIN est situé 15 Che des Essarts l'Amour, 25000 Besancon.

SCI AU SAPIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI AU SAPIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI AU SAPIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AU SAPIN.

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