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SCI AUBEPINE

Active
Siren378 845 473SCI69340 FRANCHEVILLECréée le 25 juillet 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

SCI AUBEPINE est une SCI immatriculée le 25 juillet 1990 sous le numéro SIREN 378 845 473. Elle est domiciliée 2 Imp des Capucines, 69340 Francheville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. VALERIE SANIOSSIAN exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI AUBEPINE

Dénomination
SCI AUBEPINE
SIREN
378 845 473
SIRET (siège)
378 845 473 00032
N° TVA intracommunautaire
FR41378845473Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 845 473
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 juillet 1990
Siège social
2 IMP DES CAPUCINES, 69340, FRANCHEVILLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI AUBEPINE

L'achat, la construction, et la gestion de tous immeubles par location ou autrement, toutes opération purement civiles pouvant faciliter le fonctionnement et l'extension de la société.

Finances de SCI AUBEPINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI AUBEPINE

VS

VALERIE SANIOSSIAN

Autre

DS

DAMIEN SANIOSSIAN

Autre

Anciens dirigeants (1)

DS

devient gérant SANIOSSIAN

SANIOSSIAN Damien nom d'usage · de septembre 2020 à septembre 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI AUBEPINE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69340 FRANCHEVILLESiègeActif

    378 845 473 00032 · ouvert le 10 juillet 1990 · NAF 6820B

  • 69330 MEYZIEUFermé

    378 845 473 00016 · ouvert le 10 juillet 1990 · NAF 702C

  • 69800 SAINT-PRIESTFermé

    378 845 473 00024 · ouvert le 17 janvier 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI AUBEPINE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 15 février 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI AUBEPINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AUBEPINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI AUBEPINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AUBEPINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AUBEPINE. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI AUBEPINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI AUBEPINE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    SANIOSSIAN Damien nom d'usage : SANIOSSIAN devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    SANIOSSIAN Georges nom d'usage : SANIOSSIAN n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 25 juillet 1990

Questions fréquentes sur SCI AUBEPINE

Quel est le numéro SIREN de SCI AUBEPINE ?

Le numéro SIREN de SCI AUBEPINE est 378 845 473. Le SIRET de son siège social est 378 845 473 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41378845473.

Qui dirige SCI AUBEPINE ?

SCI AUBEPINE est dirigée par VALERIE SANIOSSIAN, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI AUBEPINE ?

Le siège social de SCI AUBEPINE est situé 2 Imp des Capucines, 69340 Francheville.

SCI AUBEPINE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI AUBEPINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI AUBEPINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AUBEPINE.

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