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SCI AUBEPINE

Active
Siren417 898 590SCI57530 COURCELLES-CHAUSSYCréée le 03 mars 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
91,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 417 898 590, SCI AUBEPINE est une SCI créée le 3 mars 1998. Elle est domiciliée 1 All des Aubepines, 57530 Courcelles-Chaussy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par CATHERINE SCHAETZEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI AUBEPINE

Dénomination
SCI AUBEPINE
SIREN
417 898 590
SIRET (siège)
417 898 590 00019
N° TVA intracommunautaire
FR76417898590Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 898 590
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
91 469,41 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
03 mars 1998
Siège social
1 ALL DES AUBEPINES, 57530, COURCELLES-CHAUSSY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI AUBEPINE

PROPRIETE, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION DE TOUS IMMEUBLES.

Finances de SCI AUBEPINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI AUBEPINE

CS

CATHERINE SCHAETZEL

Gérant

Depuis la création (03 mars 1998) · 28 ans

Établissements de SCI AUBEPINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57530 COURCELLES-CHAUSSYSiègeActif

    417 898 590 00019 · ouvert le 02 octobre 1997 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI AUBEPINE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mars 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI AUBEPINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AUBEPINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI AUBEPINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AUBEPINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AUBEPINE. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI AUBEPINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI AUBEPINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 mars 1998

Questions fréquentes sur SCI AUBEPINE

Quel est le numéro SIREN de SCI AUBEPINE ?

Le numéro SIREN de SCI AUBEPINE est 417 898 590. Le SIRET de son siège social est 417 898 590 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76417898590.

Qui dirige SCI AUBEPINE ?

SCI AUBEPINE est dirigée par CATHERINE SCHAETZEL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI AUBEPINE ?

Le siège social de SCI AUBEPINE est situé 1 All des Aubepines, 57530 Courcelles-Chaussy.

SCI AUBEPINE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI AUBEPINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI AUBEPINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AUBEPINE.

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