SCI AURELE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI AURELE est une SCI immatriculée le 4 novembre 2011 sous le numéro SIREN 537 670 382. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue Michel Gerard, 35740 Pace. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN-MARC POZZA, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI AURELE
INSEE- Dénomination
- SCI AURELE
- SIREN
- 537 670 382
- SIRET (siège)
- 537 670 382 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR01537670382Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 537 670 382
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 novembre 2011
- Siège social
- 11 RUE MICHEL GERARD, 35740, PACE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI AURELE
Acquisition, détention, gestion, location de biens et droits immobiliers
Finances de SCI AURELE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI AURELE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (04 novembre 2011) · 14 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (04 novembre 2011) · 14 ans
Associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI AURELE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35740 PACESiègeActif
537 670 382 00010 · ouvert le 19 septembre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI AURELE
INPIComptes annuels de SCI AURELE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AURELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI AURELE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AURELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AURELE. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 2
Décision du 02 juillet 2026 · N° 20/00991
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Ch. Civile Cab. 3
Décision du 18 juin 2025 · N° 24/02245
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 juin 1995 · N° 91-17.673
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI AURELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI AURELE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
Gérant Associé indéfiniment responsable : POZZA Jean Gérant Associé indéfiniment responsable : POZZA Jean-Marc modification le 14 Novembre 2014 Gérant Associé indéfiniment responsable : POZZA Laurent modification le 14 Novembre 2014 Associé indéfiniment responsable : PRAULT Nicole
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-11-04 · Début d'activité : 2011-09-19
- création
Date d'effet : 04 novembre 2011
Questions fréquentes sur SCI AURELE
Quel est le numéro SIREN de SCI AURELE ?
Le numéro SIREN de SCI AURELE est 537 670 382. Le SIRET de son siège social est 537 670 382 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01537670382.
Qui dirige SCI AURELE ?
SCI AURELE est dirigée par JEAN-MARC POZZA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI AURELE ?
Le siège social de SCI AURELE est situé 11 rue Michel Gerard, 35740 Pace.
SCI AURELE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI AURELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI AURELE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AURELE.
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