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SCI AURELIEN

Active
Siren412 662 256654090340 NOVILLARDCréée le 23 juin 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions52 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI AURELIEN est une 6540 immatriculée le 23 juin 1997 sous le numéro SIREN 412 662 256. Elle est domiciliée 6 rue de la Fontaine Novillard, 90340 Novillard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par AGNES CORDIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI AURELIEN

Dénomination
SCI AURELIEN
SIREN
412 662 256
SIRET (siège)
412 662 256 00012
N° TVA intracommunautaire
FR30412662256Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 662 256
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 juin 1997
Siège social
6 RUE DE LA FONTAINE NOVILLARD, 90340, NOVILLARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI AURELIEN

Propriété et gestion du Lot 1 dépendant d'une maison à Novillard 6 rue de la Fontaine

Finances de SCI AURELIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI AURELIEN

AC

AGNES CORDIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 juin 1997) · 29 ans

PH

PATRICK HENRY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 juin 1997) · 29 ans

Établissements de SCI AURELIEN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 90340 NOVILLARDSiègeFermé

    412 662 256 00012 · ouvert le 01 avril 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI AURELIEN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 21 juin 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI AURELIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AURELIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI AURELIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AURELIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

52 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AURELIEN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI AURELIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI AURELIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

  1. création

    Date d'effet : 23 juin 1997

Questions fréquentes sur SCI AURELIEN

Quel est le numéro SIREN de SCI AURELIEN ?

Le numéro SIREN de SCI AURELIEN est 412 662 256. Le SIRET de son siège social est 412 662 256 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30412662256.

Qui dirige SCI AURELIEN ?

SCI AURELIEN est dirigée par AGNES CORDIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI AURELIEN ?

Le siège social de SCI AURELIEN est situé 6 rue de la Fontaine Novillard, 90340 Novillard.

SCI AURELIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI AURELIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI AURELIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AURELIEN.

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