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SCI AUSEMA

Active
Siren434 616 959SCI34280 LA GRANDE-MOTTECréée le 22 février 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
457,35 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 434 616 959, SCI AUSEMA est une SCI créée le 22 février 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 37 av de l’Europe, 34280 La Grande-Motte. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SEBASTIEN BOUSQUET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI AUSEMA

Dénomination
SCI AUSEMA
SIREN
434 616 959
SIRET (siège)
434 616 959 00012
N° TVA intracommunautaire
FR72434616959Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 616 959
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
457,35 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 février 2001
Siège social
37 AV DE L’EUROPE, 34280, LA GRANDE-MOTTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI AUSEMA

L'ACQUISITION, L'ADMINISTRATION, L'EXPLOITATION, LA DISPOSITION, LA LOCATION, LA SOUS-LOCATION, DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS.

Finances de SCI AUSEMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI AUSEMA

AB

Anaïs BOUSQUET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 février 2001) · 25 ans

SB

SEBASTIEN BOUSQUET

Gérant

Depuis la création (22 février 2001) · 25 ans

MC

Magali COFFOLE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 février 2001) · 25 ans

AB

Aurélie BOUSQUET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 février 2001) · 25 ans

CB

Clément BOUSQUET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 février 2001) · 25 ans

Établissements de SCI AUSEMA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34280 LA GRANDE-MOTTESiègeActif

    434 616 959 00012 · ouvert le 12 février 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI AUSEMA

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 juillet 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 28 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 22 février 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI AUSEMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AUSEMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI AUSEMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AUSEMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI AUSEMA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI AUSEMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI AUSEMA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 février 2001

Questions fréquentes sur SCI AUSEMA

Quel est le numéro SIREN de SCI AUSEMA ?

Le numéro SIREN de SCI AUSEMA est 434 616 959. Le SIRET de son siège social est 434 616 959 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72434616959.

Qui dirige SCI AUSEMA ?

SCI AUSEMA est dirigée par SEBASTIEN BOUSQUET, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI AUSEMA ?

Le siège social de SCI AUSEMA est situé 37 av de l’Europe, 34280 La Grande-Motte.

SCI AUSEMA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI AUSEMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI AUSEMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AUSEMA.

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