SCI AUX ARCHES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 900 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 445 272 388, SCI AUX ARCHES est une SCI créée le 4 mars 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 51 Boucle Jacques Callot Mr Angelucci Maurice, 57100 Thionville. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MAURICE ANGELUCCI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI AUX ARCHES
INSEE- Dénomination
- SCI AUX ARCHES
- SIREN
- 445 272 388
- SIRET (siège)
- 445 272 388 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR09445272388Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 445 272 388
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 900 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 04 mars 2003
- Siège social
- 51 BOUCLE JACQUES CALLOT MR ANGELUCCI MAURICE, 57100, THIONVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI AUX ARCHES
L'ACQUISITION D'UN IMMEUBLE SIS A JOUY-AUX-ARCHES, CHEMIN DE LA MAIE, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION AU AUTREMENT DU- DIT IMMEUBLE ET DE TOUS AUTRES IMMEUBLES BATIS DONT ELLE POURRAIT DEVE- NIR PROPRIETAIRE ULTERIEUREMENT, PAR VOIE D'ACQUISITION, ECHANGE, APPORT OU AUTREMENT.
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Finances de SCI AUX ARCHES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI AUX ARCHES
INSEEÉtablissements de SCI AUX ARCHES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57100 THIONVILLESiègeActif
445 272 388 00015 · ouvert le 03 février 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI AUX ARCHES
INPIConformité de SCI AUX ARCHES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AUX ARCHES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AUX ARCHES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 8ème chambre 3ème section
Décision du 06 juin 2025 · N° 22/14900
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 octobre 1995 · N° 93-20.682
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 juillet 1995 · N° 93-42.879
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 avril 1995 · N° 93-42.875
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 février 1995 · N° 93-15.196
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 avril 1994 · N° 92-15.031
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 mars 1993 · N° 89-45.136
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 14 février 1990 · N° 87-19.229
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI AUX ARCHES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI AUX ARCHES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 mars 2003
Questions fréquentes sur SCI AUX ARCHES
Quel est le numéro SIREN de SCI AUX ARCHES ?
Le numéro SIREN de SCI AUX ARCHES est 445 272 388. Le SIRET de son siège social est 445 272 388 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09445272388.
Qui dirige SCI AUX ARCHES ?
SCI AUX ARCHES est dirigée par MAURICE ANGELUCCI, gérant.
Où se situe le siège social de SCI AUX ARCHES ?
Le siège social de SCI AUX ARCHES est situé 51 Boucle Jacques Callot Mr Angelucci Maurice, 57100 Thionville.
SCI AUX ARCHES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI AUX ARCHES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI AUX ARCHES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AUX ARCHES.
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