SCI AUX BUTTES
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 313 k€
SCI AUX BUTTES est une SCI immatriculée le 23 novembre 1990 sous le numéro SIREN 379 870 702. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de la Piscine, 26130 Saint-Paul-Trois-Chateaux. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). CHRISTIANE QUESADA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI AUX BUTTES
INSEE- Dénomination
- SCI AUX BUTTES
- SIREN
- 379 870 702
- SIRET (siège)
- 379 870 702 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR52379870702Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 870 702
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 312 500 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 23 novembre 1990
- Siège social
- RUE DE LA PISCINE, 26130, SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI AUX BUTTES
LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION DE TOUS IMMEUBLES, NO- TAMMENT D'UN IMMEUBLE A ST PAUL TROIS CHATEAUX, RUE DE LA PISCINE.
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Finances de SCI AUX BUTTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI AUX BUTTES
INSEEÉtablissements de SCI AUX BUTTES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26130 SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUXSiègeActif
379 870 702 00014 · ouvert le 04 octobre 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI AUX BUTTES
INPIConformité de SCI AUX BUTTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AUX BUTTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI AUX BUTTES. Elle date de 1997. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 juin 1997 · N° 94-43.634
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI AUX BUTTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI AUX BUTTES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- création
Date d'effet : 23 novembre 1990
Questions fréquentes sur SCI AUX BUTTES
Quel est le numéro SIREN de SCI AUX BUTTES ?
Le numéro SIREN de SCI AUX BUTTES est 379 870 702. Le SIRET de son siège social est 379 870 702 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52379870702.
Qui dirige SCI AUX BUTTES ?
SCI AUX BUTTES est dirigée par CHRISTIANE QUESADA, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI AUX BUTTES ?
Le siège social de SCI AUX BUTTES est situé rue de la Piscine, 26130 Saint-Paul-Trois-Chateaux.
SCI AUX BUTTES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI AUX BUTTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI AUX BUTTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AUX BUTTES.
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